Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2008

Seconde partie

Mission Ecologie, développement et aménagement durables

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-130

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-112 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BAILLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-139 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BIWER

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-23

Alinéa :

Auteur : M. COLLIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-92

Alinéa :

Auteur : M. LE GRAND (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Retiré

Amt n° II-24 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme KELLER (commission des finances)

Sort : Adopté
- S/Amt n° II-206
  
  Alinéa :
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Tombé
Amt n° II-160

Alinéa :

Auteur : Mme KELLER

Sort : Retiré
Amt n° II-152 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BRAYE

Sort : Retiré
Amt n° II-153 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BRAYE

Sort : Retiré
Amt n° II-154 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BRAYE

Sort : Retiré
Amt n° II-155 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BRAYE

Sort : Retiré
Amt n° II-114

Alinéa :

Auteur : Mme KELLER

Sort : Adopté
Amt n° II-159 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BIZET

Sort : Adopté

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