Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Enseignement supérieur et recherche

Seconde délibération

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° A-1

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° A-3
  
  Alinéa : Réd. glob.
  
  Auteur : Mme Dominique GILLOT (commission de la culture)
  
  Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° A-2 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° A-4
  
  Alinéa : Réd. glob.
  
  Auteur : Mme Dominique GILLOT (commission de la culture)
  
  Sort : Tombé

Retour en haut de la page