Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2015

Seconde partie

Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

1ère lecture

M. Alain HOUPERT

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Yannick BOTREL

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Gérard CÉSAR

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

5'
M. Jean-Jacques LASSERRE

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

5'
Mme Frédérique ESPAGNAC

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

5'
1. M. Michel LE SCOUARNEC

(Communiste républicain et citoyen)

10'
2. M. Yvon COLLIN

(RDSE)

6'
3. M. David RACHLINE

(NI)

5'
4. M. Joël LABBÉ

(GEST)

10'
5. M. Aymeri de MONTESQUIOU

(UDI-UC)

10'
6. M. Gérard BAILLY

(Les Républicains)

6'
7. M. Didier GUILLAUME

(NI)

7'
8. M. Jacques MÉZARD

(RDSE)

6'
9. Mme Sophie PRIMAS

(NI)

6'
10. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

7'
11. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

6'
12. M. Henri CABANEL

(RDSE)

6'
13. M. Philippe LEROY

(Les Républicains)

5'
14. M. Roland COURTEAU

(SER)

7'
15. M. Michel RAISON

(Les Républicains)

5'
16. M. Pascal ALLIZARD

(Les Républicains)

5'
__
Total :

1 h 47
M. Stéphane LE FOLL

ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

40'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-146 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. SAVARY

Sort : Retiré
Amt n° II-213 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Non soutenu
Amt n° II-349

Alinéa :

Auteur : M. MÉZARD

Sort : Retiré
Amt n° II-365 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Retiré
Amt n° II-120

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-147 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. SAVARY

Sort : Adopté
Amt n° II-219 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté
Amt n° II-348

Alinéa :

Auteur : M. MÉZARD

Sort : Adopté
Amt n° II-359

Alinéa :

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Non soutenu
Amt n° II-355

Alinéa :

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Non soutenu
Amt n° II-143 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. SAVARY

Sort : Adopté
Amt n° II-217 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté
Amt n° II-350

Alinéa :

Auteur : M. MÉZARD

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-46

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. HOUPERT (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-203

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. VASPART

Sort : Adopté
Amt n° II-136 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SAVARY

Sort : Tombé
Amt n° II-205 rect. octies

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. COMMEINHES

Sort : Tombé
Amt n° II-347

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme MALHERBE

Sort : Tombé
Amt n° II-358

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Tombé
Amt n° II-79

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. NAVARRO

Sort : Tombé
Amt n° II-122

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. CÉSAR (commission des affaires économiques)

Sort : Tombé
Amt n° II-290 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. ADNOT

Sort : Tombé
Amt n° II-44

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. MERCIER

Sort : Tombé
Amt n° II-116

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. RACHLINE

Sort : Tombé
Amt n° II-131 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. SAVARY

Sort : Tombé
Amt n° II-176

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. POINTEREAU

Sort : Tombé
Amt n° II-195 rect. quater

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme DEROCHE

Sort : Tombé
Amt n° II-233

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. DOLIGÉ

Sort : Tombé
Amt n° II-270 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. PATRIAT

Sort : Tombé
Amt n° II-283 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme FÉRAT

Sort : Tombé
Amt n° II-356

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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