Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 6

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Al. 8

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Al. 5

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

M. Jean-Michel ARNAUD

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
Mme Marina FERRARI

ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
1. M. Claude KERN

(UC)

5'
2. M. Cyril PELLEVAT

(Les Indépendants)

5'
3. Mme Martine BERTHET

(Les Républicains)

5'
4. M. Bernard BUIS

(RDPI)

5'
5. M. Michaël WEBER

(SER)

5'
6. Mme Cécile CUKIERMAN

(CRCE-K)

5'
7. M. Thomas DOSSUS

(GEST)

5'
8. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
__
Total :

40'

Le Sénat a adopté définitivement

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Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

TITRE Ier : DISPOSITIONS PERMETTANT LE RESPECT DES STIPULATIONS DU CONTRAT HÔTE

Article 2

Article 2 bis

Article 3

Article 3 bis

Article 3 ter

Article 5

Article 5 bis (supprimé)

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉTHIQUE ET À L'INTÉGRITÉ

Article 6

Article 6 bis

Article 7

Article 8

Article 8 bis A (supprimé)

Article 8 bis (supprimé)

Article 9 bis (pour coordination)

Article 10

Article 11

Article 11 bis

TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT, À L'URBANISME, À L'ENVIRONNEMENT ET AU LOGEMENT

Article 12

Article 12 bis

Article 13

Article 15

Article 16

Article 17

Article 18

Article 18 bis

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Article 22 bis (supprimé)

Article 24

Article 25

Article 26

Article 26 bis (supprimé)

Article 27

Article 27 bis

Article 27 ter

Article 27 quater

Article 27 quinquies

TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À LA SANTÉ ET AU TRAVAIL

Article 28

Article 29

Article 30

TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ

Article 31

Article 32 (pour coordination)

Article 35

TITRE VI : DISPOSITIONS PÉRENNISANT CERTAINS DISPOSITIFS INSTITUÉS LORS DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024

Article 36

Intitulé du projet de loi

Explications de vote