Agenda des Commissions

Lundi 2 juin 2025 à 14 heures, Jean-François LONGEOT, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Didier MANDELLI, premier vice-président de la commission, et Sylvie VALENTE LE HIR, rapporteure de la proposition de loi, présenteront la position de la commission sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile.

• À suivre en direct sur le site du Sénat

Accréditation préalable obligatoire des journalistes dès que possible et avant le vendredi 30 mai à 16 heures (dernier délai) auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) sur présentation d’une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d’identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).

En savoir plus :

• La loi en clair

Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 459 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 431 (2023-2024) visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (procédure accélérée) (Mme Sylvie Valente Le Hir, rapporteure)

Examen des amendements éventuels au texte n° 645 (2024-2025) de la commission sur le projet de loi n° 552 (2024-2025) portant création de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la collectivité de Corse (procédure accélérée) (rapporteure : Mme Olivia Richard)