Lundi 2 juin 2025 à 14 heures, Jean-François LONGEOT, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Didier MANDELLI, premier vice-président de la commission, et Sylvie VALENTE LE HIR, rapporteure de la proposition de loi, présenteront la position de la commission sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes dès que possible et avant le vendredi 30 mai à 16 heures (dernier délai) auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) sur présentation d’une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d’identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).
En savoir plus :
Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 459 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 431 (2023-2024) visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (procédure accélérée) (Mme Sylvie Valente Le Hir, rapporteure)
Examen des amendements éventuels au texte n° 645 (2024-2025) de la commission sur le projet de loi n° 552 (2024-2025) portant création de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la collectivité de Corse (procédure accélérée) (rapporteure : Mme Olivia Richard)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières (texte de la commission, n° 622, 2024-2025)
- Projet de loi portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 645, 2024-2025)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (texte de la commission, n° 459, 2024-2025)
- Président de séance
L'après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Xavier IACOVELLI, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat