9h30
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Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire
Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire, sur la violence dans les établissements scolaires.
Salle 245
9h30
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Violence dans les établissements scolaires - Audition de professeurs de l'enseignement secondaire
Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire sur la violence dans les établissements scolaires.
Salle 245
9h30
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Audition M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France
Audition M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France (ouverte au public et à la presse).
Salle Médicis
9h30
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PPL portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (art. 91 et 121) - Nomination rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 175 (2018-2019) de Mme Sophie Primas relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
Salle Médicis
9h30
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Rôle des CHU dans la politique de soins - Audition pour suite à donner à enquête de la Cour des Comptes
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins.
Salle 213
10h00
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Situation en Ukraine - Audition S.E. M. Oleg Shamshur, ambassadeur d'Ukraine
Audition de S.E. M. Oleg Shamshur, ambassadeur d'Ukraine, sur la situation en Ukraine et en particulier sur les incidents dans le détroit de Kertch.
Salle René Monory
10h00
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PJL approbation convention France-Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions - Examen rapport et texte commission
Examen du rapport de M. Vincent DELAHAYE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 84 (2018-2019) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune.
Salle 131
11h00
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PPL obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Examen amendements de séance
Examen des amendements de séance sur le texte n° 162 (2018-2019) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 621 (2017-2018) relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (M. Alain Fouché, rapporteur).
Salle 67
11h30
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Mission à l'Assemblée générale des Nations Unies - Communication
Communication sur la mission de la commission à l'Assemblée générale des Nations unies du 26 au 30 novembre 2018 de MM. Cédric Perrin, Alain Cazabonne, Jean-Noël Guérini, Mme Gisèle Jourda et M. Ronan Le Gleut.
Salle René Monory
16 h 30 - Salle 6350 - Assemblée nationale
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Commission mixte paritaire - PLF 2019
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi de finances pour 2019
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
18h15
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Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des finances
CS transformation entreprises
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des finances (ouverte au public et à la presse).
Salle René Monory
