Entretien avec Mme Marianne BESEME, Secrétaire générale de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
Entretien avec M. Nicolas EYBALIN, Sous-directeur de l'Europe méditerranéenne, chargé de la Turquie, à la direction de l'Union européenne du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Entretien avec S.E. M. Georges KÁROLYI, Ambassadeur de Hongrie en France
Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire, sur la violence dans les établissements scolaires.
Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire sur la violence dans les établissements scolaires.
Audition M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France (ouverte au public et à la presse).
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 175 (2018-2019) de Mme Sophie Primas relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le rôle des centres hospitaliers universitaires dans la politique de soins.
Audition de S.E. M. Oleg Shamshur, ambassadeur d'Ukraine, sur la situation en Ukraine et en particulier sur les incidents dans le détroit de Kertch.
Examen du rapport de M. Vincent DELAHAYE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 84 (2018-2019) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune.
Examen des amendements de séance sur le texte n° 162 (2018-2019) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 621 (2017-2018) relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (M. Alain Fouché, rapporteur).
Communication sur la mission de la commission à l'Assemblée générale des Nations unies du 26 au 30 novembre 2018 de MM. Cédric Perrin, Alain Cazabonne, Jean-Noël Guérini, Mme Gisèle Jourda et M. Ronan Le Gleut.
Entretien avec S.E. M. Andrej SLAPNICAR, Ambassadeur de Slovénie à Paris
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, instituant des funérailles républicaines (n° 170, 2016‑2017)
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs, présentée par MM. Franck MONTAUGÉ, Henri CABANEL, Jean-Claude TISSOT, Patrick KANNER, Olivier JACQUIN et plusieurs de leurs collègues (n° 86, 2018‑2019)
Entretien avec une délégation de députés chinois de la commission des Affaires ethniques de l'Assemblée populaire nationale, conduite par M. LUOSANGJIANCUN, Vice-président
Nomination d'un secrétaire.
Echange de vues sur le programme de travail.
Nomination de rapporteurs.
Entretien avec M. Jean-Pierre NUMA, Analyste en géopolitique et sécurité internationale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi de finances pour 2019
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) (ouverte au public et à la presse).
Audition de Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants (ouverte au public et à la presse).
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des finances (ouverte au public et à la presse).
- Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens, présentée par M. Joël GUERRIAU et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 162, 2018‑2019)
- Débat sur le thème : « Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ? »
dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
- Présidents de séance
L'après-midi
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente
Le soir
M. Philippe DALLIER, Vice-président
- Secrétaires de séance