Agenda des Commissions

Réunion commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l’objectif 55 »

Paquet « ajustement à l'objectif 55 » : examen de la proposition de résolution européenne, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Réunion, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l’objectif 55 » ;

Communication de MM. Daniel Gremillet, Jean-Pierre Moga et Jean-Jacques Michau : point d’étape sur les travaux de la mission d’information sur l’énergie et l’hydrogène nucléaires.

Examen, en nouvelle lecture, des amendements éventuels à la proposition de loi (TA n° 99, 2021-2022) relative au choix du nom issu de la filiation (sous réserve de sa transmission)

Présentation par Mme Chantal DESEYNE, M. Olivier HENNO et Mme Michelle MEUNIER des conclusions de leur rapport sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, fait au nom de la mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, créée au sein de la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine DEROCHE.

Accréditation préalable obligatoire en précisant le format choisi (présentiel ou en visioconférence) : presse@senat.fr