Accueil d'une délégation parlementaire du Grand Khoural de Mongolie, conduite par M. Jigjidsuren CHINBUREN, Président du groupe d'amitié Mongolie-France
Jumelage Maroc : mission de Mme Mélanie Giroux à la Chambre des Conseillers du Maroc, à Rabat, sur l'évaluation des politiques publiques
Table ronde sur l'application de la loi Sauvadet du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique, à l'occasion du dixième anniversaire de la loi.
Réunion commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l’objectif 55 »
Paquet « ajustement à l'objectif 55 » : examen de la proposition de résolution européenne, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'Erik Orsenna sur l'avenir de l'eau
Réunion, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l’objectif 55 » ;
Présentation du rapport d'information sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, par M. Philippe Folliot, Mmes Annick Petrus et Marie-Laure Phinera-Horth, rapporteurs.
- Débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes
Communication de MM. Daniel Gremillet, Jean-Pierre Moga et Jean-Jacques Michau : point d’étape sur les travaux de la mission d’information sur l’énergie et l’hydrogène nucléaires.
Entretien avec S.E. M. Luca NICULESCU, Ambassadeur de Roumanie en France
Examen, en nouvelle lecture, des amendements éventuels à la proposition de loi (TA n° 99, 2021-2022) relative au choix du nom issu de la filiation (sous réserve de sa transmission)
Présentation par Mme Françoise GATEL, président et rapporteur, et M. Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteur, des conclusions de leur rapport "Pour une nouvelle dynamique démocratique à partir des territoires : la démocratie implicative", fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Accessible aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité et dans le respect des conditions sanitaires en vigueur, sur accréditation préalable et dans la limite des places disponibles : presse@senat.fr
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relative au choix du nom issu de la filiation (n° 529, 2021-2022) (demande du Gouvernement)
- Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, relative au monde combattant (texte de la commission, n° 492, 2021-2022) (demande du groupe UC)
- Deuxième lecture de la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public (texte de la commission, n° 504, 2021‑2022) (demande du groupe UC)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (texte de la commission, n° 513, 2021-2022) (demande du Gouvernement)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à internet (texte de la commission, n° 516, 2021-2022) (demande du Gouvernement)
Présentation par Mme Annick PETRUS, M. Philippe FOLLIOT et Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH de leur rapport d'information sur "Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale" fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer, présidée par M. Stéphane ARTANO.
Accessible aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité et dans le respect des conditions sanitaires en vigueur, sur accréditation préalable et dans la limite des places disponibles : presse@senat.fr en précisant le format "présence" ou "distance" avant le mercredi 23 février à 18 heures.
Signature par M. Eric Tavernier, Secrétaire général du Sénat, et M. Sarith OUM, Secrétaire général du Sénat du Cambodge et Président du Conseil administration du Centre parlementaire de l'Asie, du protocole de coopération entre le Sénat et le CPAsia
Présentation par Mme Chantal DESEYNE, M. Olivier HENNO et Mme Michelle MEUNIER des conclusions de leur rapport sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, fait au nom de la mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19, créée au sein de la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine DEROCHE.
Accréditation préalable obligatoire en précisant le format choisi (présentiel ou en visioconférence) : presse@senat.fr
PFUE 2022
Conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la politique de sécurité et de défense commune (PSDC)
- Président de séance
Matin
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
Après-midi
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Dominique THÉOPHILE, Secrétaire du Sénat
Mme Corinne IMBERT, Secrétaire du Sénat