Agenda du Sénat

4 avril 2023

8h00
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Table ronde Parentalité outre-mer - Collectivités du Pacifique

Dans le cadre du rapport d’information sur la parentalité dans les outre-mer, en

commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, table ronde consacrée à la Nouvelle Calédonie, à la Polynésie française et à Wallis-et-Futuna

Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
8h05
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Parentalité outre-mer : table ronde collectivités du Pacifique

Dans le cadre du rapport d’information sur la parentalité dans les outre-mer, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna).

- Wallis-et-Futuna :

* M. Munipoese Muniakaaka, Président de l’Assemblée Territoriale,

* Mme Kialiki Lagikula, Présidente de la Commission Condition féminine,

- Nouvelle Calédonie :

* Mme Isabelle Leblic, Docteure en anthropologie sociale et culturelle, Directrice de recherche au CNRS,

* Mme Stéphanie Geneix-Rabault, Maître de conférences, Université de Nouvelle-Calédonie,

- Polynésie française :

* M. Loïs Bastide, Maître de conférences, Université de la Polynésie française,

* Mme Rodica Ailincai, Professeur des universités, Université de la Polynésie française.


Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
Dinah DESJARDINS : 01 42 34 31 90 | d.desjardins@senat.fr
9h30
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43 questions orales

- 43 questions orales

Matin
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Visite de M. Omar AL-SHAIKHLY, co-fondateur et directeur technique de l’Iraqi Green Climate Organization (IGCO)

Visite de M. Omar AL-SHAIKHLY, co-fondateur et directeur technique de l’Iraqi Green Climate Organization (IGCO)

13h30
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Audition de M. Renaud Cateland, directeur de l'Ageps
CE Pénurie de médicaments

Audition de M. Renaud Cateland, directeur de l’Agence générale des équipements et produits de santé (Ageps)

Salle René Monory
13h45
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Examen des motions et amendements de séance
CS Risque incendie

Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte n° 456 (2022-2023) de la commission spéciale sur la proposition de loi n° 206 (2022-2023), présentée par M. Jean Bacci, Mme Anne-Catherine Loisier, MM. Pascal Martin et Olivier Rietmann, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Mme Anne-Catherine Loisier, MM. Pascal Martin et Olivier Rietmann, rapporteurs)

Salle A263 - 2ème étage Ouest
14h00
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PPL Résidence d'attache pour les Français établis hors de France - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 843 (2022-2023) créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France (M. Jérôme BASCHER, rapporteur)

 

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Lundi 3 avril 2023, à 12 heures

Salle A131 - 1er étage Ouest
À 14 h 30 et le soir
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PPL Résidence d'attache pour les Français établis hors de France

- Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France, présentée par M. LE GLEUT et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 474, 2022-2023) (demande du groupe Les Républicains)

À 14 h 30 et le soir
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PPL Lutte contre le risque incendie

- Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie, présentée par M. BACCI, Mme LOISIER, MM. MARTIN et RIETMANN (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 456, 2022-2023) (demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques)

14h30
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Conférence de presse : Ticket restaurant étudiant

Présentation par MM. Pierre-Antoine LEVI auteur, et Jean HINGRAY, rapporteur, de la proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré débattue en séance publique le 5 avril.

Inscription préalable obligatoire aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par le CCIJP ou le ministère des affaires étrangères) sur "presse@senat.fr" en précisant le format choisi ("présentiel" ou "visioconférence").

Salle 138 et téléconférence
Ouvert à la presse
Mardi 4 avril 2023 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré
Mardi 4 avril 2023 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
16h00
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Audition rapporteurs Parentalité Outre-mer (sociologues)
Salle A131 - Commission des finances et téléconférence
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
16h00
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Audition rapporteurs parentalité outre-mer (sociologues)
Salle A131 - Commission des finances
Dinah DESJARDINS : 01 42 34 31 90 | d.desjardins@senat.fr
16h30
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Table ronde avec Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et les représentants des filières spécialisées

Table ronde avec Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et les représentants des filières spécialisées réunissant MM. Arnaud ROUSSEAU, premier vice-président de la FNSEA, président d'Avril gestion et président de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), Luc SMESSAERT, vice-président de la FNSEA, président de la commission fiscale, Eric THIROUIN, trésorier de la FNSEA, président de l’Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), Franck SANDER, membre du conseil d'administration de la FNSEA, président de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et Franck LABORDE, président de l'Association Générale des Producteurs de Maïs (AGPM)

Salle René Monory
16h30
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Table ronde consacrée aux architectes – paysagistes, en présence de Mme Valérie Flicoteaux, vice-présidente de l’Ordre national des architectes, Mme Leslie Goncalves, co-fondatrice du cabinet Seuil architecture, Mme Edith Vallet, paysagiste conceptrice, membre du bureau national de la de la Fédération française du Paysage et Mme Juliette Hunin, déléguée générale de la Fédération française du Paysage

Table ronde consacrée aux architectes – paysagistes, en présence de Mme Valérie Flicoteaux, vice-présidente de l’Ordre national des architectes, Mme Leslie Goncalves, co-fondatrice du cabinet Seuil architecture, Mme Edith Vallet, paysagiste conceptrice, membre du bureau national de la de la Fédération française du Paysage et Mme Juliette Hunin, déléguée générale de la Fédération française du Paysage.

Salle A120 - 1er étage Est
17h00
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Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie

Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie.

Salle Médicis
17h30
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CMP PJL JO 2024

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions

- Nomination du Bureau

- Nomination des Rapporteurs

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Salle 216
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

 

Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente du Sénat

 

Après-midi

 

M. Alain RICHARD, Vice-président du Sénat

 

Soir

 

Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat

 

  • Secrétaires de séance

 

M. Dominique THÉOPHILE, Secrétaire du Sénat

Mme Corinne IMBERT, Secrétaire du Sénat