- Présentation par Mme Pascale GRUNY de son rapport d’information sur la transformation numérique des PME;
- Point sur les travaux en cours et programme de travail du second semestre
- Questions diverses.
Audition, sous forme de table ronde, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche sur l'énergie : les énergies renouvelables.
Audition, en commun avec la Délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique, et Justine Dupuis, chargée d'études, sur les résultats de l'enquête de l'INED sur les VIolences et RApports de GEnre (VIRAGE) à La Réunion
Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique et Justine Dupuis, chargée d’études, sur les résultats de l'enquête de l'INED sur les VIolences et RApports de GEnre (VIRAGE) à La Réunion.
- Compte-rendu de la visite de STATION F du 6 juin 2019 ;
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
- Compte-rendu, par Mme Pascale GRUNY, de la visite de STATION F du 6 juin 2019 :
- Questions diverses
- Compte-rendu de la visite du Salon de l’aéronautique du BOURGET du 19 juin 2019 ;
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance (texte de la commission, n° 576, 2018-2019)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (texte de la commission, n° 508, 2018-2019)
- Nominations de rapporteurs ;
- Questions diverses.
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Audition de M. Pierre-Olivier BANDET, Directeur général-adjoint de Air France HOP ;
Examen du rapport sur l'évaluation, en application de l'article L.1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique (Jean-François Eliaou, député, et Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, rapporteurs).
Déplacement dans les Alpes-Maritimes les jeudi 4 et vendredi 5 juillet 2019
Audition conjointe sur la problématique des sargasses dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires) : M. Laurent Bergeot, chef du service de la recherche au Commissariat général au développement durable (CGDD), ministère de la transition écologique et solidaire ; M. Guy Fabre, directeur exécutif adjoint des territoires de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; Mme Valérie Pernelet-Joly, chef de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air au sein de la direction de l’évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation (ANSES) ; M. Dominique Théophile, sénateur de la Guadeloupe, auteur du rapport « La lutte contre les sargasses dans la grande Caraïbe : stratégies de prévention et de coopération régionale »1.
1 Au titre de la mission qui lui avait été confiée par les ministères de la transition écologique et solidaire et des outre-mer, dans le cadre du plan national de prévention et de lutte contre les sargasses.
- Présidents de séance
Matin
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président
Après-midi
M. David ASSOULINE, Vice-président
Secrétaires de séance
Mme Annie GUILLEMOT