Agenda du Sénat

4 juillet 2019

AP-OSCE - Session annuelle au Luxembourg
Luxembourg
Fabrice HUGOT : 01 42 34 47 28 | f.hugot@senat.fr
7h20
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Invité de l'émission "L'invité de la matinale" en direct sur CNews
Paris
8h15
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Examen de rapport d’information - Rapport PME et Numérique
  • Présentation par Mme Pascale GRUNY de son rapport d’information sur la transformation numérique des PME;
Salle 46E
8h30
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Autre - Travaux internes
  • Point sur les travaux en cours et programme de travail du second semestre
  • Questions diverses.
Restaurant du Sénat
Bénédicte ROUGÉ : 01 42 34 46 15 | b.rouge@senat.fr
9h00
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Audition plénière - Recherche en énergies renouvelables

Audition, sous forme de table ronde, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche sur l'énergie : les énergies renouvelables.

Assemblée nationale - Salle de la commission du développement durable
9h00
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Audition plénière - Violences faites aux femmes dans les outre-mer

Audition, en commun avec la Délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique, et Justine Dupuis, chargée d'études, sur les résultats de l'enquête de l'INED sur les VIolences et RApports de GEnre (VIRAGE) à La Réunion

Grande salle Delavigne
Valérie DOUCHEZ : 01 42 34 31 69 | v.douchez@senat.fr
9h00
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Audition plénière - Enquête Virage de l'INED

Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique et Justine Dupuis, chargée d’études, sur les résultats de l'enquête de l'INED sur les VIolences et RApports de GEnre (VIRAGE) à La Réunion.

Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
Christian HENNEGRAVE : 01 42 34 20 43 | c.hennegrave@senat.fr
9h00
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Ouverture du colloque "Lutter contre la violence en France"
Salle Médicis
9h15
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Compte-rendu de la visite de STATION F du 6 juin 2019
  • Compte-rendu de la visite de STATION F du 6 juin 2019 ;
Salle 46E
9h30
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CMP Fonction publique

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Salle 216
9h30
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Compte-rendu de la visite de STATION F du 6 juin 2019
  •  Compte-rendu, par Mme Pascale GRUNY, de la visite de STATION F du 6 juin 2019 :
  •  Questions diverses
Salle 46E
Marie-Pascale BOUTRY : 01 42 34 23 12 | mp.boutry@senat.fr
10h00
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Compte-rendu de la visite du Salon de l’aéronautique du BOURGET du 19 juin 2019
  • Compte-rendu de la visite du Salon de l’aéronautique du BOURGET du 19 juin 2019 ;
Salle 46E
10h30
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Conclusions CMP PJL Pour une école de la confiance

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance (texte de la commission, n° 576, 2018-2019)

10h30
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Conclusions CMP complémentaire santé

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (texte de la commission, n° 508, 2018-2019)

10h45
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Nominations de rapporteurs
  • Nominations de rapporteurs ;
  • Questions diverses.


Salle 46E
11h00
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Audition plénière - Transports aériens et aménagement des territoires
MI Transports aériens

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Salle René Monory
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
Jeudi 4 juillet 2019 11h00
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Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
12h00
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Audition plénière - Transports aériens et aménagement des territoires
MI Transports aériens

Audition de M. Pierre-Olivier BANDET, Directeur général-adjoint de Air France HOP ;

Salle René Monory
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
Jeudi 4 juillet 2019 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations
Jeudi 4 juillet 2019 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés
Jeudi 4 juillet 2019 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
12h30
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Examen de rapport d’information - Bioéthique

Examen du rapport sur l'évaluation, en application de l'article L.1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique (Jean-François Eliaou, député, et Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, rapporteurs).

Assemblée nationale - Salle de la commission du développement durable
14h00
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Déplacement dans les Alpes-Maritimes les 4 et 5 juillet 2019

Déplacement dans les Alpes-Maritimes les jeudi 4 et vendredi 5 juillet 2019

Salle A2036 (Entre-sol 2e étage ouest)
Marie-Pascale BOUTRY : 01 42 34 23 12 | mp.boutry@senat.fr
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement

- Questions d'actualité au Gouvernement

15h00
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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
16h30
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Audition plénière - Risques naturels majeurs dans les outre-mer : audition sur les sargasses


Audition conjointe sur la problématique des sargasses dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires) : M. Laurent Bergeot, chef du service de la recherche au Commissariat général au développement durable (CGDD), ministère de la transition écologique et solidaire ; M. Guy Fabre, directeur exécutif adjoint des territoires de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; Mme Valérie Pernelet-Joly, chef de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air au sein de la direction de l’évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation (ANSES) ; M. Dominique Théophile, sénateur de la Guadeloupe, auteur du rapport « La lutte contre les sargasses dans la grande Caraïbe : stratégies de prévention et de coopération régionale »1.

1 Au titre de la mission qui lui avait été confiée par les ministères de la transition écologique et solidaire et des outre-mer, dans le cadre du plan national de prévention et de lutte contre les sargasses.

Salle A0067 - Commission du développement durable
Denis FOUSSIER : 01 42 34 27 92 | d.foussier@senat.fr
Accueil d’une délégation du Bundesrat à Paris et en Seine-et-Marne
Marie BRUNEAU : 01 42 34 43 57 | m.bruneau@senat.fr
Assemblée parlementaire de la Francophonie - 45e réunion de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie à Abidjan (Côte d’Ivoire)
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Matin

M. Vincent DELAHAYE, Vice-président

Après-midi

M. David ASSOULINE, Vice-président

 

Secrétaires de séance

Mme Annie GUILLEMOT

M. Daniel DUBOIS