Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l’énergie, présidente du Conseil des régulateurs de l’Agence de coopération des régulateurs de l’énergie (ACER)
Textes examinés en application de l’article 73 quinquies B du Règlement
Examen du rapport d’information et de la proposition de résolution européenne sur les négociations relatives au cadre financier pluriannuel 2028 - 2034 (Mmes Florence Blatrix-Contat et Christine Lavarde, rapporteures)
Audition de personnalités sur « Autorité et vérité, fiction et prospective »
Audition de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la Ville et du Logement
à 9 heures : dans le cadre du rapport d'information sur les filières économiques d'avenir outre-mer, table ronde consacrée à l'économie de l'intelligence :
- Mme Stéphanie Mareva FAILLOUX, présidente d’Innovation outre-mer
- M. Thibaut DESEMBERG, président de la French Tech Polynésie (en visioconférence)
- Mme Sarra VENCATACHELLUM, présidente de la French Tech La Réunion (en visioconférence)
- M. Sébastien LUISSAINT, président d’I-Nova Technopole Guadeloupe, fondateur de Myditek
- M. Feyçoil MOUHOUSSOUNE, président d’ITH Data Center (en visioconférence)
1. Table ronde sur le thème « Comment le coût du travail plombe-t-il la France ? », avec la participation de :
̶ M. Antoine FOUCHER, président de QUINTET ;
̶ Mme Anne-Sophie ALSIF, cheffe économiste chez BDO France.
2. Questions diverses.
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, sur sa feuille de route ainsi que les mesures adoptées dans la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 ;
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à mettre fin au devoir conjugal (texte de la commission, n° 491, 2025-2026)
- Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l'exercice de l'ensemble des compétences du service public de la petite enfance, présentée par Mme Anne-Catherine LOISIER (texte de la commission, n° 501, 2025-2026)
Audition de MM. Laurent Collot, directeur général et Bruno Travancas, coordinateur de Coopernic et de MM. Philippe Beaudoin, président et Alexandre Masiak, coordinateur de Coopelec
Audition de M. Jean-Baptiste Nouailhac, délégué général d'Excellence Ruralités
Audition de M. Vianney d’Alançon, Président de l’Ecole Supérieure de journalisme (ESJ) de Paris
à 11 heures 30 : audition de Mme Anne-Gaëlle BAUDOUIN, directrice générale des outre-mer (DGOM)
Audition de M. Pierre Cochard, ambassadeur de France en Iran (à huis clos) (en commun avec le groupe d’amitié France-Iran)
- Président de séance
Matin
M. Xavier IACOVELLI, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat