8h30
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Bilan 2020 de la PSDC : audition de députés européens français
Bilan annuel 2020 de la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : audition de députés européens français
Salle René Monory et téléconférence
9h00
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Audition plénière - Femmes et ruralités
Dans le cadre du rapport d'information "Femmes et ruralités", audition de Mmes Géraldine Derozier, cheffe de projet Ruralité, et Sylviane Le Guyader, cheffe du pôle analyses et diagnostics territoriaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Grande salle Delavigne et téléconférence
9h00
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Audition du BNTEC
Audition dans le cadre de l'étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :
MM. Nawfal Boutahir, directeur, Valéry Laurent, conseiller du président, du Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction du bâtiment (BNTEC), et Stéphane Brossard, président de la commission technique FRBTP et représentant de l’antenne BNTEC Réunion.
Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
9h00
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Audition plénière - Table ronde avec les syndicats de salariés
Dans le cadre de la mission sur les nouveaux modes de travail et de management menés par Mme Martine Berthet, MM. Michel Canévet et Fabien Gay, table ronde avec les syndicats de salariés (en cours d'organisation) :
- Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Bénédicte Moutin, secrétaire confédérale - Vie au travail-dialogue social ;
- Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Gérard Mardiné, secrétaire général ;
- Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : Mme Pascale Coton, vice-présidente confédérale ;
- Confédération générale du travail (CGT) : M. Fabrice Angei, secrétaire confédéral ;
- Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) : Mme Béatrice Clicq, secrétaire confédérale au secteur de l’égalité et du développement durable.
Salle Médicis et téléconférence
Ouvert à la presse
9h30
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Audition plénière - Table ronde "Initiatives des collectivités territoriales en matière de Santé"
Table ronde "Initiatives des collectivités territoriales en matière de Santé".
Salle Clemenceau et téléconférence
9h45
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Réserve d'ajustement au Brexit : examen du rapport de M. Jean-François Rapin
Réserve d'ajustement au Brexit : examen du rapport de M. Jean-François Rapin sur la proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2020) 854 final du 25 décembre 2020 (sous réserve de son dépôt)
Salle René Monory et téléconférence
10h15
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Audition du CSTB et du CEREMA
Audition dans le cadre de l'étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :
- M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) ;
- M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mme Séverine Bes de Berc, directrice déléguée outre-mer, directrice déléguée risques, réduction des nuisances, énergie, et de M. Laurent Arnaud, chef du département bâtiments durables, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Le droit à mourir dans la dignité
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Lutte contre le plastique
- Proposition de loi visant à lutter contre le plastique, présentée par Mme Angèle PRÉVILLE et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 412, 2020‑2021)
11h00
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PJL Respect des principes de la République - Audition plénière
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.
Salle A263 - 2ème étage Ouest et téléconférence
11h00
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Examen du rapport d’information sur le Grand Paris, de MM. Philippe Dallier et Didier Rambaud
Examen du rapport d’information sur le Grand Paris, de MM. Philippe Dallier et Didier Rambaud.
Salle Clemenceau et téléconférence
12h15
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Désignation d'un rapporteur - Réunions plénières
Nomination de rapporteurs.
Salle Clemenceau et téléconférence
14h30
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Audition de CDC Habitat
Audition de Mme Anne-Sophie Grave, présidente du directoire, M. Philippe Pourcel, directeur général adjoint du réseau outremer et Mme Anne Frémont, directrice des affaires publiques, de CDC Habitat, dans le cadre de l'étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer.
Salle A245 - Commission de la culture
De 16 heures à 20 heures
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PPL Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque
- Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque, présentée par M. Jean-Pierre MOGA et plusieurs de ses collègues (n° 174, 2020‑2021)
De 16 heures à 20 heures
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PPL Lutter contre les fraudes sociales
- Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales, présentée par Mme Nathalie GOULET et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 414, 2020‑2021)
À l'issue de l'espace réservé au groupe UC
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CMP PJLO Élection du Président de la République
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République (n° 397, 2020‑2021) (demande du gouvernement)