Agenda du Sénat

12 octobre 2021

8h30
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Invité de l'émission "Le 8h30 politique" en direct sur France Info
Paris
13h30
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PPL Droit de visite pour les malades en établissements - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements (n° 19, 2021-2022) (Rapporteur : Mme Corinne Imbert)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Lundi 11 octobre à 12 heures

Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
14h00
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PPL Diverses mesures de justice sociale (2e lect.) - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, portant diverses mesures de justice sociale (n° 17, 2021-2022) (Rapporteur : M. Philippe Mouiller)

 

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Lundi 11 octobre à 12 heures

Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
14h30
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PPLO Implantation locale des parlementaires - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements éventuels au texte24 (2021-2022) de la commission sur la proposition de loi organique804 (2020-2021) favorisant l’implantation locale des parlementaires, présentée par M. Hervé Marseille et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier)

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
À 15 heures et le soir
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PPL Diverses mesures de justice sociale

- Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, portant diverses mesures de justice sociale (texte de la commission, n° 17, 2021-2022) (demande du groupe Les Républicains)

À 15 heures et le soir
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PPL Droit de visite pour les malades en établissements

- Proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements, présentée par M. Bruno RETAILLEAU et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 19, 2021-2022) (demande du groupe Les Républicains)

À 15 heures et le soir
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PPLO Implantation locale des parlementaires

- Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires, présentée par M. Hervé MARSEILLE et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 24, 2021‑2022) (demande du groupe UC)

15h00
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Audition de M. Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2022

Audition de M. Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2022

Salle René Monory et téléconférence
Mardi 12 octobre 2021 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance
Mardi 12 octobre 2021 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS‑CoV‑2
Mardi 12 octobre 2021 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 21 et 22 octobre 2021

16h00
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PJL Travailleurs indépendants - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de M. Serge Babary sur le projet de loi  869 (2020-2021) en faveur de l’activité professionnelle indépendante

Salle A263 - 2ème étage Ouest et téléconférence
16h30
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Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Salle René Monory et téléconférence
17h30
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Examen du rapport pour avis et élaboration du texte de la commission sur les articles délégués au fond de la proposition de loi n° 325 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (M. Pascal Martin et Mme Nicole Bonnefoy, rapporteurs)

Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 325 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (M. Pascal Martin et Mme Nicole Bonnefoy, rapporteurs pour avis)

Salle Médicis et téléconférence
Groupe France-Palestine
Entretien avec une délégation conduite par M. Patrice LECLERC, Maire de Gennevilliers, Vice-président du Réseau de Coopération Décentralisée avec la Palestine (RCDP-CUF), composée du président et  de membres du conseil d’administration du Centre social AlBustan à Silwan quartier de Jérusalem-Est
Ambre d'HARCOURT : 01 42 34 26 30 | a.dharcourt@senat.fr
Assemblée interparlementaire de la Francophone
Réunion du Bureau de l'APF en visioconférence
Téléconférence
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

 

Après-midi

Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente du Sénat

Soir

Mme Pascale GRUNY, Vice-président du Sénat

 

Secrétaires de séance

 

Mme Victoire JASMIN, Secrétaire du Sénat

Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, Secrétaire du Sénat