Audition de M. Dominique Sciamma, directeur de CY École de design, Université CY Cergy Paris, et président de l’APCI – Promotion du Design
I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires
- Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs
II. Chaîne parlementaire Public Sénat
- Désignation du Président directeur général de Public Sénat : audition des trois candidats sélectionnés - vote à bulletins secrets
- Période électorale
III. Tableau des activités principales des sénateurs
IV. Questions administratives
- Nomination des directeurs de la Communication et de l’Initiative parlementaire et des Délégations
Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l’égalité des chances des Français d’outre-mer et la visibilité des outre-mer
Table ronde sur l’actualité européeenne de la pêche avec M. Virginijus Sinkevicius, commissaire européen chargé des affaires maritimes et de la pêche, M. François-Xavier Bellamy, député européen, M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche au Parlement Européen, Mme Caroline Roose, députée européenne
Demande de saisine et désignation d’un rapporteur pour avis sur le le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, rapport relatif aux résultats à la gestion budgétaire de l’exercice 2020 et sur la certification des comptes de l’État – exercice 2020
Table ronde sur « La cybersécurité des ETI-PME-TPE : la réponse des pouvoirs publics », en présence de :
- Agence nationale de la sécurité des systèmes informatiques (ANSSI) : M. Guillaume Poupard, directeur général ;
- Délégué ministériel aux partenariats, aux stratégies et aux innovations de sécurité (DPSIS) : M. Michel Cadic, délégué adjoint ;
- Groupement d’intérêt public ACYMA (GIP ACYMA) : M. Jérôme Notin, directeur général
Tribunal judiciaire de Paris : Mme Johanna Brousse, vice-procureur, chef de la section J3, Lutte contre la cybercriminalité.
Audition de Mmes Dominique Joseph et Olga Trostiansky, rapporteures de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur le thème : Crise sanitaire et inégalités de genre
Audition de Madame Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Examen de la note scientifique "Les modes de production de l'hydrogène" (Gérard Longuet, sénateur, rapporteur) ;
- Communication de Didier Baichère, député, sur son projet de proposition de loi d'expérimentation créant un cadre d'analyse scientifique et une consultation citoyenne sur les dispositifs de reconnaissance faciale par l'intelligence artificielle" ;
- Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire.
Conférence parlementaire internationale par visioconférence consacrée aux « Défis mondiaux et menaces dans le contexte de la pandémie de COVID-19 : terrorisme et extrémisme violent », co-organisée par l’APM, l’AIP-CEI, l’AP-OSCE, l’APCE et l’ONUCT
- Proposition de loi visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et plusieurs de ses collègues (n° 385, 2020-2021)
- Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA), présentée par M. Claude MALHURET et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 518, 2020-2021)
Table ronde « Initiatives des collectivités territoriales »
M. François Rio, délégué général de l’Association des villes
universitaires (AVUF)
M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la
Charente-Maritime et de Mme Solange Berlier, vice-présidente de
la Loire, représentants de l’Assemblée des départements de
France (ADF)
M. Sébastien Ragot, maire de Givry (Saône et Loire), vice-président en charge de l’enseignement supérieur du Grand Chalon, représentant l’Assemblée des Communautés de France (AdCF)
M. Mickaël Vaillant, conseiller en charge de l’enseignement supérieur auprès de Régions de France (ex ARF)
M. Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne).
Entretien avec S.E. Mme Gillian BIRD, Ambassadrice d’Australie en France
Table ronde sur la situation du logement à Saint-Pierre-et-Miquelon dans le cadre de l’étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :
- M. Bernard Briand, président de la collectivité, accompagné de Mmes Vicky Cormier, directrice du pôle Développement durable et Florence Briand, responsable Environnement et développement durable ;
- M. Yannick Cambray, maire de de Saint-Pierre ;
- M. Franck Detcheverry, maire de Miquelon-Langlade ;
- M. Thierry Hamel, président, et Mme Sabine Ros, directrice, de la Coopérative immobilière des Îles Saint-Pierre et Miquelon.
47e session du comité de pilotage de la conférence parlementaire sur l'OMC
Table ronde sur la situation du logement à la Guadeloupe dans le cadre de l’étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :
- Mme Josette Borel-Lincertin, présidente du conseil départemental de la Guadeloupe ;
- M. Jean-François Boyer, directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL) de la Guadeloupe ;
- Mme Corine Vingataramin, directrice générale de l'Établissement public foncier de la Guadeloupe ;
- Mme Alix Beaufond, présidente du comité territorial d'Action logement Guadeloupe ;
- M. Laurent Boussin, directeur général de la Société d’économie mixte d’aménagement de la Guadeloupe (SEMAG) ;
- M. Dominique Joly, directeur général de la Société pointoise d’HLM de la Guadeloupe (SPHLM) ;
- MM. Yawo Nyuiadzi, président directeur général, et Laurent Pinsel, directeur général délégué de la SEMSAMAR ;
- MM. Thierry Romanos, président et Jules Goval, directeur général, de la SIKOA ;
- Mme Véronique Roul, secrétaire générale de l'Association régionale des maîtres d'ouvrages sociaux (ARMOS) de la Guadeloupe ;
- MM. Antoine Rousseau, directeur général, et Hugues Cadet, directeur adjoint, de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG) ;
- M. Georges-Julien Ursule, président du conseil régional de l'Ordre des architectes de la Guadeloupe.
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à envisager la poursuite de la procédure de ratification du CETA, présentée par de M. Fabien GAY et plusieurs de ses collègues (n° 249 rect., 2020‑2021)
- Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude VARAILLAS, M. Gérard LAHELLEC et plusieurs de leurs collègues (n° 375, 2020‑2021)
Table Ronde sur "les enjeux du numérique pour l’enseignement
supérieur" :
- Mme Isabelle Olivier, présidente et M. Guy Mélançon vice président
de l’association VPNum
- M. Olivier Haemmerlé, professeur à l’université de Toulouse,
président de l'association « L’Université Numérique »,
- Mme Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning
center de Grenoble École de management,
- Mme Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de
l’innovation du Pôle universitaire Léonard de Vinci,
- Président de séance
Matin
M. Pierre LAURENT, Vice-président
Après-midi
M. Georges PATIENT, Vice-président
Secrétaires de séance
M. Loïc HERVÉ
Mme Marie MERCIER