Union interparlementaire - 141e Assemblée de l’UIP à Belgrade (Serbie)
Union interparlementaire - Session d'automne de l'Association des Secrétaires généraux des Parlements à Belgrade (Serbie)
Groupe France-Arménie - Accueil d’une délégation de députés arméniens
8h30
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Conférence de presse : "Le désastre d'un Brexit sans accord"
MM. Christian CAMBON, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et Jean BIZET, président de la commission des affaires européennes, présidents du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne, présentent les conclusions du rapport d'information du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européennes "Le désastre d'un Brexit dans accord". Nombre de places limité - Inscription : presse@senat.fr
Restaurant du Sénat
8h30
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Conférence de presse : "Le désastre d'un Brexit sans accord"
MM. Christian CAMBON, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et Jean BIZET, président de la commission des affaires européennes, présidents du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne, présentent les conclusions du rapport d'information du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européennes "Le désastre d'un Brexit dans accord". Nombre de places limité - Inscription : presse@senat.fr
Restaurant du Sénat
9h30
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Audition de M. Jean-Yves Le Drian sur l'offensive turque dans le nord-est syrien.
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'offensive turque dans le nord-est syrien.
Salle René Monory
Matin
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Groupe France-Asie du Sud-Est - Entretien avec une délégation malaisienne conduite par M. YBhg Dato Dr. Tan Yew Chong, Secrétaire Général du Ministère des Industries primaires de Malaisie
15h00
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Rapport sur le Green Budgeting - Audition de M. Dorian ROUCHER, inspecteur des finances, de Mmes Sylvie ALEXANDRE, ingénieure générale des ponts, des eaux et forêts, et Florence TORDJMAN, inspectrice générale de l’administration et du développement durable
Audition de M. Dorian ROUCHER, inspecteur des finances, de Mmes Sylvie ALEXANDRE, ingénieure générale des ponts, des eaux et forêts, et Florence TORDJMAN, inspectrice générale de l’administration et du développement durable, sur le rapport relatif au Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
Salle A131 - 1er étage Ouest
15h00
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PLF 2020 – Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020.
Salle René Monory
Mardi 15 octobre 2019 15h00
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Délai limite pour qu'un président de groupe demande le retour à la procédure normale
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti relatif aux compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers
Mardi 15 octobre 2019 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Mardi 15 octobre 2019 16h00
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Délai limite de remise, au secrétariat de la direction de la législation et du contrôle, des candidatures
Désignation des 37 membres CS PJL Bioéthique
Mardi 15 octobre 2019 16h00
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Délai limite de remise, au secrétariat de la direction de la législation et du contrôle, des candidatures
Désignation des 37 membres CS PJL Action publique
17h30
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Audition plénière - Audition de Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Salle René Monory
Après-midi
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Coopération internationale - Visite de fonctionnaires allemands de l’Administration fédérale et des Länder, dans le cadre du séminaire franco-allemand de formation
19h30
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Conférence des Présidents du Sénat
21h00
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PLFSS 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.
Salle A213 - 2ème étage Est
21h30
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Création d'une commission spéciale PJL Bioéthique
- Examen d'une proposition de création d'une commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
21h30
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Suite PJL Vie locale et action publique
- Suite du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 13, 2019‑2020)
Présidents et secrétaires de la Séance publique
