Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute autorité de santé et de Mme Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l’Inserm, sur les vaccins contre la Covid-19
Audition M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 286 (2019-2020.) adopté par l’Assemblée nationale visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises
Désignation de sénateus appelés à siéger au sein d'organismes extra parlementaires
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 158 (2020-2021) visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon
Présentation du rapport d’information de MM. Max Brisson et Pierre Ouzoulias sur les restitutions des œuvres d’art.
Audition de M. Dominique Perben, à la suite de son rapport sur l’avenir de la profession d’avocat
Examen du rapport d’information sur le vote à distance (rapporteur : M. François‑Noël Buffet, président)
Examen du rapport d’information sur les élections consulaires de 2021 (rapporteurs : Mme Jacky Deromedi, MM. Christophe-André Frassa et Jean‑Yves Leconte)
Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d’Air Liquide.
Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 27 rect. (2020-2021), présentée par MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel-Houllegatte, Hervé Maurey et plusieurs de leurs collègues, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte rapporteurs)
Présentation par Mme Catherine MORIN-DESAILLY, présidente, et MM. Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS, co-rapporteurs, des conclusions de leur rapport d'information sur la restitution des biens culturels appartenant aux collections publiques, fait au nom de la mission d'information sur la restitution des oeuvres d'art, créée dans le cadre des travaux de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, présidée par Laurent LAFON.
En téléconférence - Inscription obligatoire : presse@senat.fr
Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2021, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Présentation par Marc-Philippe DAUBRESSE et Loïc HERVÉ, rapporteurs, de l'état de leurs travaux sur la proposition de loi relative à la sécurité globale, sous la présidence de François-Noël BUFFET, président de la commission des lois.
En téléconférence - Inscription obligatoire : presse@senat.fr
- Questions d'actualité au Gouvernement*
* Cette séance de questions n’entre pas dans le champ de l’article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs.
François-Noël BUFFET, président de la commission des lois, présente, avec les autres membres de la mission d'information, les recommandations de la commission des lois sur le vote à distance.
En téléconférence - Inscription obligatoire : presse@senat.fr
Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50‑1 de la Constitution, sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l'épidémie de covid-19
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée (n° 231, 2020-2021)
- Nouvelle lecture du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour 2021 (n° 236, 2020‑2021)
- 1 convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS (texte de la commission, n° 213, 2020‑2021)
Suite de l’examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2021, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
puis à 16 h 30
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente
Éventuellement, le soir
M. Pierre LAURENT, Vice-président
Secrétaires de séance
M. Loïc HERVÉ
M. Jacques GROSPERRIN