8h30
-
Désinformation en ligne : communication et avis politique
Désinformation en ligne : communication et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly
Salle René Monory et téléconférence
8h30
-
PJL Respect des principes de la République - Suite de l'examen du rapport et établissement du texte de la commission
Suite de l'examen du rapport de Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
8h30
-
Audition de M. Gilles Babinet, vice-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France à la Commission européenne sur le rôle du numérique dans la prévention et la gestion des épidémies
Audition de M. Gilles Babinet, vice-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France à la Commission européenne
Salle Clemenceau et téléconférence
9h00
-
Audition plénière - Femmes et ruralités
Dans le cadre du rapport d'information "Femmes et ruralités", audition de Mmes Laurie Pinel, auteure d'une étude sur les conditions de vie des jeunes femmes en milieu rural, pour la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), chargée d'étude au Bureau Jeunesse Famille, et Yaëlle Amsellem-Mainguy, sociologue, chargée de recherche à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
Grande salle Delavigne et téléconférence
9h00
-
Audition plénière - New Breeding Techniques (NBT)
Audition publique sur "Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité" (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs).
Salle Clemenceau
9h30
-
Etat de droit dans l'UE : rapport d'information, PPRE, avis politique
État de droit dans l’Union européenne : rapport d’information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Yves Leconte
Salle René Monory et téléconférence
9h45
-
Audition plénière - Fédération des groupements d'employeurs
Dans le cadre de la mission sur les nouveaux modes de travail et de management menée par Mme Martine Berthet, MM. Michel Canévet et Fabien Gay :
- Audition de Mme Isabelle Liberge, présidente de la Fédération des groupements d'employeurs.
Salle Médicis et téléconférence
Ouvert à la presse
À 10 h 30, 14 h 35 et, éventuellement, le soir
-
Suite PPL Sécurité globale
- Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (texte de la commission, n° 410, 2020‑2021)
10h30
-
Audition plénière
MCI Effets des mesures en matière de confinement
1. Table ronde « Festivals » en présence des intervenants suivants :
2. Questions diverses.
Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
11h00
-
Audition plénière
MI Conditions de la vie étudiante
Auditions de
· M. Alain Bui, Président de la commission vie étudiante et vie de campus à la Conférence des présidents d’Université (CPU),
· Mme Laurence Canteri, Vice-présidente du Conseil de la vie universitaire de l’Université de Lorraine -
· M. Raphael Costambeys-Kempczynski, Délégué général de l’Alliance Sorbonne Paris Cité -
Salle A263 - 2ème étage Ouest et téléconférence
11h00
-
Audition de M. Édouard Geffray, Directeur général de l’enseignement scolaire
Audition de M. Édouard Geffray, Directeur général de l’enseignement scolaire (DGESCO)
Salle A131 - 1er étage Ouest et téléconférence
14h00
-
Audition plénière
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Anne-Lucie Wack, Présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE)
Salle René Monory et téléconférence
14h15
-
PPL Droit au respect de la dignité en détention - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à garantir le droit à la dignité en détention
Bureau du président de la commission des lois et téléconférence
14h30
-
Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale
Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur la thématique de l'évolution institutionnelle outre-mer, en présence de MM. Stéphane Diémert, président assesseur à la Cour administrative d'appel de Paris, et Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur de droit public à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Salle Clemenceau et téléconférence
15h00
-
Audition plénière
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de M. Pascal Charpentier, Président de l’Association des proviseurs de lycées à classes préparatoires aux grandes écoles (APLCPGE)
Salle René Monory et téléconférence
16h00
-
Audition plénière
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de M. Philippe Choquet, Président et de Mme Delphine BLANC-LE QUILLIEC, déléguée générale de la Fédération des établissements d’enseignement supérieur d’intérêt collectif (FESIC)
Salle René Monory
