Agenda du Sénat

18 octobre 2017

8h30
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Conférence de presse : L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien

Sous la présidence de M. Vincent ÉBLÉ, présentation par Mme Fabienne KELLER et M. Yvon COLLIN de leur rapport "L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien".

Salle 104
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
9 h 00
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PLF 2018 - Audition de M. Joël Barre

Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Salle Clemenceau
10 h 15
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PLF 2018 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser

Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Salle Clemenceau
9h00
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PLF 2018 - Nomination des rapporteurs spéciaux

PLF pour 2018 - Nomination des rapporteurs spéciaux.

Salle 131
9h00
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PJL programmation finances publiques 2018-2022 - Désignation d'un rapporteur

Désignation d'un rapporteur pour le projet de loi (procédure accélérée) (A.N., XVe législature, n° 234) de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, sous réserve de sa transmission.

Salle 131
9h00
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PLFSS 2018 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (A.N.,  XVe législature, n° 269), sous réserve de sa transmission.

Salle 131
9h00
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PJL approbation accord France-Suisse relatif à la fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse - Désignation d'un rapporteur

Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse, sous réserve de son dépôt.

Salle 131
9h00
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PLF 2018 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative" - Examen du rapport spécial

PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Salle 131
9h00
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PLF 2018 - Mission "Direction de l'action du Gouvernement" - Examen des rapports spéciaux

PLF 2018 - Examen des rapports spéciaux sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement »  et le budget annexe « Publications officielles et information administrative ».

Salle 131
9h00
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PLF 2018 - Mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec Nation" (art. 50 et 51) - Examen du rapport spécial

PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles  50 et 51).

Salle 131
9h00
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PLF 2018 - Mission "Pouvoirs publics" - Examen du rapport spécial

PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Pouvoirs publics ».

Salle 131
9h30
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PPL simplifier obligations collectivités territoriales domaine service public d'eau potable - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable (M. Pierre Médevielle, rapporteur).

Salle 67
9h30
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PJL fin exploitation hydrocarbures conventionnels et non conventionnels - Demande saisine avis et désignation rapporteur avis

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 21 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement.

Salle 67
9h30
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PLF 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis

Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

Salle 67
9h30
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PLFSS 2018 - Audition M. Jean-Louis Deroussen

Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.

Salle 213
10h00
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PPL modalités dépôt candidature aux élections - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections.

Salle 216
10h00
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PPL et PPLO redressement de la justice - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de MM. Jacques Bigot et François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 641 (2016-2017) d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice et la proposition de loi organique n° 640 (2016-2017) pour le redressement de la justice, présentées par M. Philippe Bas.

Salle 216
10h30
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Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel

Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU), sur la rentrée universitaire.

Salle 245
10h30
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PLF 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis

Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

Salle 245
11h00
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PLFSS 2018 - Audition MM. Gérard Rivière et Renaud Villard

Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.

Salle 213
11h00
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PLF 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis

Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

Salle 213
Matin
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Visite au Sénat d'une délégation de hauts fonctionnaires koweïtiens

À la demande du ministère des Affaires étrangères et du Développement international dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir

Salle A120
Marie BRUNEAU : 01 42 34 43 57 | m.bruneau@senat.fr
Matin
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Visite de M. Bruno COVAS, économiste et maire-adjoint de sao Paulo

À la demande du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir

Marie BRUNEAU : 01 42 34 43 57 | m.bruneau@senat.fr
À 14 h 30 et, éventuellement, le soir
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Scrutin pour l'élection des juges à la Cour de justice de la République
À 14 h 30 et, éventuellement, le soir
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Désignations renouvellement des délégations
À 14 h 30 et, éventuellement, le soir
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CMP PJL Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
15h00
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Situation internationale - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.

Salle Clemenceau
20h30
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Dîner du 87ème Congrès des Départements de France
Marseille
Union interparlementaire (UIP)

137e Assemblée de l'UIP à Saint-Pétersbourg (Russie)

Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr