Agenda du Sénat

Table ronde sur le bilan de l’application de la loi du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle, dite loi Copé‑Zimmermann, à l’occasion du dixième anniversaire de cette loi

Audition dans le cadre de l’étude sur le logement dans les outre-mer :

• Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique et solidaire :

M. François Adam, directeur

M. Emmanuel Acchiardi, sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction

M. Richard Danjou, adjoint au sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction

Mme Marie-Christine Roger, chargée de mission outre-mer auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

Mme Géraldine Sanaur, adjointe au chef du bureau de la règlementation de la construction outre-mer

• Direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer :

M. Marc Demulsant, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État

Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques

M. Stanislas Alfonsi, adjoint à la sous-directrice des politiques publiques

Mme Hélène Caplat-Lancry, cheffe de bureau

Mme Catherine Maujaret-Ndaye, adjointe à la cheffe de bureau

Table ronde sur les « Difficultés des TPE et PME dans la crise : comment franchir le cap du 1er semestre 2021 ? », en présence de :

-   Conseil National des Administrateurs Judiciaires et Mandataires Judiciaires (CNAJMJ) : Me Christophe Basse, président, Me Frédéric Abitbol, vice-président, M. Alain Damais, directeur général ;

-   Conférence Générale des tribunaux de commerce : M. Georges Richelme, président ;

-   Fédération bancaire française : Mme Maria Atig, directrice générale ;

-   Chambres de commerce et d'industrie (CCI France) : M. Pierre Goguet, président ;

-   Chambre de Métiers et de l'Artisanat (CMA France) : M. Joël Fourny, président ;

-   Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. François Asselin, président ;

-   Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : Mme Joëlle Simon, directrice générale adjointe chargée des questions juridiques, et Mme Christine Lepage, responsable du pôle Économie ;

-   Union des entreprises de proximité (U2P) : (intervenant à préciser).

Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le Climat, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif.