Groupe France-Mongolie
Accueil d'une délégation parlementaire du Grand Khoural de Mongolie, conduite par M. Jigjidsuren CHINBUREN, Président du groupe d'amitié Mongolie-France
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi relative à l'innovation en santé
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi relative au monde combattant
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi organique visant à garantir la qualité du débat démocratique et à améliorer les conditions sanitaires d'organisation de l'élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19
Proposition de loi visant à améliorer les conditions sanitaires d'organisation des élections législatives dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance, en application de l’article 47 quater, alinéa 1, du Règlement
Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à créer une garantie à l'emploi pour les chômeurs de longue durée, dans des activités utiles à la reconstruction écologique et au développement du lien social
Lundi 21 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à maintenir le versement de l'allocation de soutien familial en cas de nouvelle relation amoureuse du parent bénéficiaire
Lundi 21 février 2022 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art
Lundi 21 février 2022 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi relative à l'innovation en santé
Lundi 21 février 2022 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions des orateurs des groupes
Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés
Lundi 21 février 2022 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat visant à dresser un bilan de la politique éducative française
15h30
-
Entretien avec M. Philippe Garcia, Président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
15h30
-
Groupe France-Pays-Bas
Entretien en visioconférence avec M. Luis VASSY, Ambassadeur de France aux Pays-Bas
16h30
-
PJL Fonction publique des communes de Polynésie française - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements éventuels au texte n° 436 (2021-2022) de la commission sur le projet de loi n° 344 (2021-2022) ratifiant l’ordonnance n° 2021‑1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale (rapporteur : M. Mathieu Darnaud)
Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
17h00
-
PJL Fonction publique des communes de Polynésie française
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 436, 2021-2022) (demande de la commission des lois)
Après-midi
-
Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Réunion des Présidents de section de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (par visioconférence)
Président et secrétaires de séance
