Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse).
Vote sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).
Rapport d'information de MM. Jean BIZET, Jacques BIGOT, Philippe BONNECARRERE, Mme Laurence HARRIBEY et M. André REICHARDT
Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André GATTOLIN et Jean-François RAPIN
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au Ministère de la Transition écologique et solidaire, directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et de M. Éric Brun, Secrétaire général de l'ONERC
Entretien avec S.E. Mme Livia LEU, Ambassadrice de Suisse en France
PLF 2019 - Examen des amendements de séance à l'article liminaire et à l'article 37 du projet de loi de finances pour 2019 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale :
- Mme Véronique BÉDAGUE-HAMILIUS, co-présidente de CAP 2022 ;
- Mme Michèle KIRRY, préfète, responsable du Groupe "Nouvelle action publique territoriale" de CAP 2022
- Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac) ;
- Examen du projet de note scientifique sur les risques sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Anne Genetet, députée, rapporteure).
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Discussion générale
- Questions d'actualité au Gouvernement
Entretien avec M. Yonathan MIZRACHI, directeur de l'ONG israélienne Emek Shaveh
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Suite de la discussion générale
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Examen de l’article liminaire
- => Examen de l'article 37 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne
Séminaire sur la mise en oeuvre des objectifs de développement durable pour les parlements des 12+ et de l'Asie de l'Est à Jérusalem
- Présidents de séance
Matin
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-Présidente
Après-midi
M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président
Éventuellement, le soir
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-Président
- Secrétaires de séance