Réunion du Bureau de l'APF à Libreville (Gabon)
Programme de travail de la Commission européenne pour 2022: proposition de résolution européenne de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) (ex-CSA).
Table ronde sur "Les enjeux généraux de la transmission perçus par les entreprises", en présence des intervenants suivants :
- Mme Bénédicte Caron, vice-présidente en charge des Affaires économiques de la CPME ;
- M. Christian Geissmann, trésorier de la CCI Alsace-Métropole, représentant CCI France ;
- M. Philippe d’Ornano, co-président du METI, président du directoire de Sisley ;
- Un représentant du MEDEF.
Table ronde sur les câbles sous-marins dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Alain Biston, président d'Alcatel Submarine networks ;
- M. Stéphane Lelux, président du groupe Tactis - Innopolis ;
- Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'université Jean Moulin Lyon 3 ;
- M. Jean-Luc Vuillemin, vice-président exécutif d'Orange Marine, accompagné de Mme Carole Gay, responsable des relations institutionnelles.
Audition publique sur les progrès récents des technologies au
service de la prise en charge du handicap
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire (texte de la commission, n° 324, 2021-2022)
Table ronde sur le thème "Les enjeux spécifiques de la transmission perçus par les experts", en présence des intervenants suivants :
- Jean-François Desbuquois,avocat fiscaliste, membre du Cercle des fiscalistes ;
- M. Bernard Fraioli, président de l'association Cédants et Repreneurs d'Affaires (CRA) ;
- M. Alain Tourdjman, directeur des Etudes économique et de la Prospective du groupe Banque Populaire Caisse d’Épargne (groupe BPCE) ;
- un représentant de la Direction générale des entreprises (DGE).
Audition de Mme Sophie Guinoiseau, présidente, et du Dr Jean-François Ricono, vice‑président de la Fédération nationale des établissements de santé de proximité.
Audition commune de représentants de formes d’exercice regroupé :
- Dr Pascal Gendry, président d’Avenir des équipes coordonnées (AVECsanté)
- Dr Claude Leicher, président de la Fédération nationale des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)
- Dr Hélène Colombani, présidente de la Fédération nationale des centres de santé.
Audition de Mme Florence GÉRARD-CHALET, directrice générale de l’Établissement pour l’insertion dans l’emploi (ÉPIDE), et de M. François-Xavier POURCHET, directeur général adjoint.
14 h 30 - Introduction des débats – M. Gérard Larcher, président du Sénat
14 h 40 - M. Tony Estanguet, président du comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques
14 h 55 – 1ère table ronde - Quelle place pour les collectivités territoriales dans l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 ?
16 h 15 – 2ème table ronde – Quelle gouvernance pour le sport de haut niveau pour réussir les jeux olympiques et paralympiques de 2024 ?
- Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation, présentée par Mme Samantha CAZEBONNE (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 316, 2021‑2022)
- Éventuellement, suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire (texte de la commission, n° 324, 2021-2022)
- Président de séance
Matin
M. Georges PATIENT, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Martine FILLEUL, Secrétaire du Sénat
Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, Secrétaire du Sénat