Agenda du Sénat

28 mars 2018

8h15
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France-Italie

Entretien avec M. Gilles PÉCOUT, Recteur de l'académie de Paris, membre du groupe de travail chargé d'élaborer des propositions sur le futur traité du Quirinal entre la France et l'Italie

Restaurant du Sénat
Marie-Pascale BOUTRY : 01 42 34 23 12 | mp.boutry@senat.fr
8h30
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Mission d'information sur le handicap dans la fonction publique - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la mission d'information sur le handicap dans la fonction publique.

Salle 216
8h30
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OEP - Désignation d'un candidat

Désignation d'un candidat pour siéger au sein de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement.

Salle 216
8h30
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PJL relatif à la protection des données personnelles - Désignation candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des données personnelles.

Salle 216
8h30
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PPL Faciliter sortie de l'indivision successorale et relancer politique logement outre-mer - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. Thani Mohamed Soilihi et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 231 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer.

Salle 216
8h30
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PPL Election des conseillers métropolitains - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 276 (2017-2018) relative à l'élection des conseillers métropolitains, présentée par Mme Mireille Jouve et plusieurs de ses collègues.

Salle 216
9h00
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PPL Proroger expérimentation tarification sociale de l'eau - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 290 (2017-2018) visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau prévue à l'article 28 de la loi n° 2013-312 du 15 avril 2013 (Mme Françoise Cartron, rapporteure).

Salle 67
9h00
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PPL relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen amendement au texte commission

Examen des amendements de séance sur le texte n° 370 (2017-2018), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (M. Jean-François Longeot, rapporteur).

Salle 67
9h00
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Procédures de retrait et de rappel produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Conclusions

Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire (en commun avec la commission des affaires sociales).

 

Salle Médicis
9h00
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PJL équilibre relations commerciales secteur agricole et alimentaire - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 627 (A.N., XVe lég.) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (sous réserve de sa transmission par l'Assemblée nationale).

Salle Médicis
9h00
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PPRE régulation objets connectés et développement internet des objets en Europe - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 361 (2017-2018) présentée par Mme Catherine Morin-Desailly, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe (sous réserve de sa transmission par la commission des affaires européennes).

Salle Médicis
9h00
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Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement

Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement (ouverte à la presse).

Salle 131
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
9h00
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Procédures de retrait et de rappel produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Conclusions

Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire (en commun avec la commission des affaires économiques).

Salle Médicis
9h00
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Ouverture du colloque "Quel avenir pour la République décentralisée"
Salle Clemenceau
11h30
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Hommage national au Lieutenant-Colonel Arnaud Beltrame
Hôtel des Invalides
11h30
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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Audtion, par la délégation française à l'APCE, de Mme Nathalie GRIESBECK, députée européenne, présidente de la commission spéciale sur le terrorisme

Assemblée nationale
Xavier DUPRIEZ : 01 42 34 33 74 | x.dupriez@senat.fr
13h45
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Lutte contre la fraude - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Audition  de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (ouverte à la presse).

Salle 131
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
À 14 h 30
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PPR Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs
À 14 h 30
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Débat sur l'avenir des lignes LGV
16h00
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Audition de M. Rémi Heitz

Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces (ouverte à la presse).

Salle 216
Jean-Christian LABIALLE : 01 42 34 25 51 | presse@senat.fr
16h00
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Entretien avec M. Mishal Fahm Al-Sulami, Président du Parlement Arabe
Présidence
16h30
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Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général François Lecointre

Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur la loi de programmation militaire 2019-2025.

Salle RD204
16h30
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Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie - Communication

Communication de M. Christian Cambon, Président, sur le dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie.

Salle RD204
17h15
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France-Brésil

Entretien avec M. Ciro GOMES, ancien ministre des Finances et ministre de l'Intégration nationale du Brésil, ancien député fédéral, ancien gouverneur de l'État du Ceara, maire de Fortaleza et candidat aux élections présidentielles de 2018

Salle MB031
Caroline BASCHMIDT : 01.42.34.28.55 | c.baschmidt@senat.fr
17h45
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Entretien avec le groupe de contact Nouvelle-Calédonie
Présidence
19h00
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Présentation du rapport annuel sur l'Europe de la Fondation Schuman
Présidence
Après-midi
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Visite de M. Shunas ABDULLA, invité irakien, membre du parti d'opposition GORRAN

Dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Salle 67
Nathalie TILLIOLE : 01 42 34 32 06 | n.tilliole@senat.fr
21h30
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PPL Transport ferroviaire de voyageurs
Union interparlementaire (UIP)

138e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)

Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
Déplacement de deux fonctionnaires à Tunis sur la mise en place de l'évaluation des personnels de l'ARP

Dans le cadre du programme européen de soutien au Parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple

Marie-Pascale BOUTRY : 01 42 34 23 12 | mp.boutry@senat.fr