Audition en visioconférence de M. Gora Patel, directeur de la station Réunion La 1ère, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Entretien avec M. l'Ambassadeur Christian TER STEPANIAN, Représentant de la République d'Arménie à l'Organisation internationale de la Francophonie
Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André GATTOLIN, Claude KERN, Pierre OUZOULIAS et Cyril PELLEVAT.
Suite de l'examen des amendements de séance sur le texte n° 255 (2018-2019) élaboré par la commission sur le projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs: MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure).
Audition de M. Alain ESPINASSE, secrétaire général adjoint du ministère de l'Intérieur, sur l'impact pour les collectivités territoriales des textes récents en matière de simplification des normes.
Audition, ouverte au groupe d'études "Pratiques sportives et grands événements sportifs", de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel
Compte rendu déplacement Copenhague des 13 et 14 décembre 2018 par Mme Gruny (Transition énergétique des PME) et échanges sur programme Journée des entreprises
Visite de la Station F, incubateur d'entreprises
- Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague, les 13 et 14 décembre 2018; dans le cadre de l’élaboration du rapport sur l’accompagnement de la transition numérique des PME;
Audition conjointe de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (FMM), et M. Peter Limbourg, directeur général de la chaîne de télévision internationale allemande Deutsche Welle (DW), sur l'audiovisuel extérieur en Europe.
- Échanges sur le programme de la prochaine journée des entreprises;
- Questions diverses.
- 2 conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (texte de la commission, n° 223, 2018‑2019)
- => Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (texte de la commission, n° 225, 2018‑2019)
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (texte de la commission, n° 255, 2018‑2019)
Audition de l'association "Colosse aux pieds d'argile" : M. Sébastien Boueilh, directeur-fondateur, et Mme Claire Lailheugue, chargée de communication (ouverte à la presse).
Audition de la fondation catholique "Apprentis d'Auteuil" : M. André Altmeyer, directeur général adjoint, et Mme Émilie Casin-Larretche, responsable des relations extérieures (ouverte à la presse).
- Questions d'actualité au Gouvernement
À la demande de l'Ambassade d'Indonésie
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (texte de la commission, n° 255, 2018‑2019)
- Présidents de séance
Matin
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-Présidente
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
Puis à 16 h 15
M. David ASSOULINE, Vice-Président
Soir
M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président
- Secrétaires de séance