À 10 heures, 14 h 15 et le soir
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PLF pour 2023 (Travail et emploi)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Travail et emploi (+ articles 47, 48 et 49) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
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PLF pour 2023 (Anciens combattants)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 41 et 41 bis) (durée maximale prévisionnelle : 1 heure 30)
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
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PLF pour 2023 (Culture)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Culture (+ articles 41 quater et 41 quinquies) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
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PLF pour 2023 (Médias, livre et industries culturelles)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Médias, livre et industries culturelles (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 15)
- . Compte spécial : avances à l'audiovisuel public
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
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PLF pour 2023 (Recherche et enseignement supérieur)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Recherche et enseignement supérieur (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
