Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Protection de l'environnement en Antarctique

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

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Article 1er - Section 2 du chapitre III du livre VII du code de l'environnement du code de l'environnement

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Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : Mme HERVIAUX

Sort : Retiré
Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Retiré
Amt n° 10 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : M. DEMUYNCK

Sort : Retiré
Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Adopté
Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : M. Christian GAUDIN (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Adopté
Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : M. DEMUYNCK

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

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