Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2002

Seconde partie

Agriculture et pêche

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-72

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-73

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Roland COURTEAU
2. M. Gérard DELFAU

Amt n° II-8 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Retiré
Amt n° II-68 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LE CAM

Sort : Retiré
Amt n° II-62

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Retiré
Amt n° II-67 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LE CAM (groupe CRC)

Sort : Rejeté
Amt n° II-65 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Jacques BLANC

Sort : Retiré
Amt n° II-74

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Aymeri de MONTESQUIOU

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-21

Alinéa :

Auteur : M. BOURDIN (commission des finances)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-22

Alinéa :

Auteur : M. BOURDIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-7 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Tombé

Amt n° II-70

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT

Sort : Adopté
Amt n° II-71

Alinéa :

Auteur : M. PASTOR

Sort : Adopté

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