Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2012

Seconde partie

Mission Écologie, développement et aménagement durables

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-100 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MÉZARD

Sort : Adopté
Amt n° II-176

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-32

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MIQUEL (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-141 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROSSIGNOL

Sort : Tombé
Amt n° II-109 rect. bis

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. LENOIR

Sort : Tombé

Amt n° II-135 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROSSIGNOL

Sort : Adopté
Amt n° II-136 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme ROSSIGNOL

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-33

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MIQUEL (commission des finances)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-34

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MIQUEL (commission des finances)

Sort : Rejeté
Amt n° II-138 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Serge LARCHER

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-35

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MIQUEL (commission des finances)

Sort : Rejeté
Amt n° II-139 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Adopté
Amt n° II-108 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LENOIR

Sort : Non soutenu
Amt n° II-101 rect.

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. MÉZARD

Sort : Adopté
Amt n° II-140 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. PATIENT

Sort : Tombé
Amt n° II-177

Alinéa :

Auteur : M. MIQUEL (commission des finances)

Sort : Adopté

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