Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2012

Seconde partie

Mission Santé

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-151

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. WATRIN (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-42

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CAFFET (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-210

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme DAVID (groupe CRC)

Sort : Tombé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-45

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CAFFET (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-76 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. FRASSA

Sort : Rejeté
Amt n° II-155 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. ADNOT

Sort : Non soutenu
Amt n° II-174

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. HUMBERT

Sort : Rejeté
Amt n° II-194

Alinéa :

Auteur : M. Philippe DOMINATI

Sort : Rejeté
Amt n° II-366

Alinéa :

Auteur : M. CAFFET (commission des finances)

Sort : Adopté

Amt n° II-209

Alinéa :

Auteur : Mme DAVID (groupe CRC)

Sort : Adopté

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