Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Encadrement des centres de santé

1ère lecture

Mme Agnès FIRMIN LE BODO

ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
M. Jean SOL

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
1. M. Joël GUERRIAU

(NI)

5'
2. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

5'
3. M. Xavier IACOVELLI

(NI)

6'
4. Mme Annie LE HOUEROU

(SER)

5'
5. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

5'
6. M. Olivier HENNO

(NI)

8'
7. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

5'
8. Mme Corinne IMBERT

(Les Républicains)

5'
9. M. Jean-Luc FICHET

(SER)

4'
10. Mme Pascale GRUNY

(Les Républicains)

5'
11. M. Édouard COURTIAL

(NI)

4'
__
Total :

57'

Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : M. FICHET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 14

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. FICHET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 20

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 17 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 21 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SOL

Sort : Adopté
Amt n° 22

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. GUERRIAU

Sort : Retiré
Amt n° 2 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Retiré
Amt n° 7

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Retiré
Amt n° 10

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. LONGEOT

Sort : Non soutenu
Amt n° 19 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme ESTROSI SASSONE

Sort : Retiré
Amt n° 23

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Retiré
Amt n° 25

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SOL

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. SOL

Sort : Adopté
Amt n° 11 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 3 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme IMBERT

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. FICHET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : M. IACOVELLI

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page

Amendements : 26 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Proposition de loi : Encadrement des centres de santé

Discussion générale

Article additionnel avant Article 1er

Article 1er

Article 1er bis A

Articles additionnels après Article 1er bis A

Article 1er bis

Article 1er ter (Supprimé)

Article 1er quater

Article 1er quinquies

Article 2

Article additionnel après Article 2

Article 2 bis

Article 3 (Suppression maintenue)

Article 4

Article 5

Article 6 (Supprimé)

Article 7

Article 8

Article 9 (Supprimé)

Vote sur l'ensemble