Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

1ère lecture

M. Adel ZIANE

auteur de la proposition de loi

10'
Mme Karine DANIEL

rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

10'
M. Philippe BAPTISTE

ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
1. Mme Monique de MARCO

(GEST)

4'
2. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

4'
3. M. Pierre-Antoine LEVI

(UC)

6'
4. Mme Vanina PAOLI-GAGIN

(Les Indépendants)

5'
5. M. Stéphane PIEDNOIR

(Les Républicains)

5'
6. M. Bernard BUIS

(RDPI)

4'
7. M. Yan CHANTREL

(SER)

6'
8. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

4'
9. M. Max BRISSON

(Les Républicains)

4'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect. quinquies

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BRISSON

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° 2 rect. quater

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Adopté
Amt n° 6 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LEVI

Sort : Adopté
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5 rect. quinquies

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 10 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Retiré
Amt n° 7 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page