Agenda du Sénat

4 avril 2019

Cycle international spécialisé d’administration publique francophone (CISAP), co-organisé par l’ENA, le Sénat et l’Assemblée nationale, portant sur l’organisation du travail parlementaire
Marie-Pascale BOUTRY : 01 42 34 23 12 | mp.boutry@senat.fr
8h30
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Groupe d'amitié - France-Afrique de l'Ouest

Entretien avec MM. Lansana KOUYATÉ et Mamady YOULA, anciens Premiers ministres de Guinée, accompagnés de M. Amara CAMARA, Ambassadeur de Guinée en France

Jean GOUADAIN : 01 42 34 20 92 | j.gouadain@senat.fr
8h30
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Réunion sur la méthodologie du Grand débat national

Audition de :

- M. Sébastien LECORNU, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales ;

- Mme Emmanuelle WARGON, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Salle Médicis
10h30
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Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel

Dans le cadre des travaux de la délégation sur le football féminin et la Coupe du monde 2019, audition, ouverte aux membres du groupe d'études "Pratiques sportives et grands événements sportifs", de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel.

Salle Monory
Valérie DOUCHEZ : 01 42 34 31 69 | v.douchez@senat.fr
10h30
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Audition de Mme Stéphanie Defossez - Risques naturels dans les outre-mer : reconstruction et résilience (volet 2)

Audition de Mme Stephanie Defossez, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).

Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
Denis FOUSSIER : 01 42 34 27 92 | d.foussier@senat.fr
Jeudi 4 avril 2019 11h00
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Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
11h30
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Audition de la Croix-Rouge - Risques naturels dans les outre-mer : reconstruction et résilience (volet 2)

Audition de MM. Frédéric Pichonnat,directeur outre-mer, et Jean Fabre-Mons, chargé de mission auprès du directeur général et responsable des relations institutionnelles, de la Croix-Rouge française, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).

Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
Denis FOUSSIER : 01 42 34 27 92 | d.foussier@senat.fr
Jeudi 4 avril 2019 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
13h45
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Audition plénière - Audition de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale, sur le rapport issu de la concertation sur le grand âge et l’autonomie

Audition de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale, sur le rapport issu de la concertation sur le grand âge et l’autonomie.

Salle A213 - 2ème étage Est
14h00
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Audition plénière - MI Sidérurgie

Audition de M. Laurent MICHEL, directeur général de l’énergie et du climat.

Salle A216 - 2ème étage Est
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement

Questions d'actualité au Gouvernement

15h00
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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
16h00
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Audition plénière - Mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation

Audition de MM. Stéphane ROY, directeur des actions territoriales, et Pierre PANNET, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Salle Clemenceau
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
De 16 h 15 à 20 h 15
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PPL Actionnariat des SPL et SEM

- Proposition de loi tendant à sécuriser l'actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d'économie mixte, présentée par M. Hervé MARSEILLE et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 409, 2018-2019)

De 16 h 15 à 20 h 15
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PPL Protection des drapeaux d'associations d'anciens combattants

- Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection, présentée par Mme Françoise FÉRAT et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 389, 2017-2018)

16h15
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Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi EGAlim.

Salle Médicis
Grégoire HALLIEZ : 01 42 34 33 71 | g.halliez@senat.fr
16h15
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Audition de Mme Catherine Troendlé sur la politique de communication du Sénat

Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation du bureau du Sénat chargée de la communication et de la chaine parlementaire Public Sénat, sur la politique de communication du Sénat.

Salle A131 - Commission des finances
Agnès MOULIN : 01 42 34 31 90 | a.moulin@senat.fr
16h30
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Entretien avec M. Gaston Tong Sang, Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Mme Tepuaraurii Teriitahi, Présidente du groupe Tapura Huiraatira, Mme Teura Iriti, Présidente du groupe Tahoeraa Huiraatira et M. Antony Geros, Président du groupe Tavini Huiraatira
Présidence
17h00
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Audition plénière - Mission d'information sur la gestion des risques climatiques et l'évolution de nos régimes d'indemnisation

Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB)

Salle Clemenceau
17h00
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Coopération interparlementaire - Visite de Mme Sara SALAHADDIN MUSTAFA, Conseillère d’Idriss Barzani, Directrice générale de la Holding Vision Education

A la demande du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d’invitation des personnalités d’avenir

21h30
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Suite PJL Collectivité européenne d'Alsace

- Suite du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 413, 2018-2019)

Union interparlementaire - UIP

140e Assemblée de l’UIP à Doha (Qatar)

Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Après-midi

M. Gérard LARCHER, Président
Puis
M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président

 

Soir (éventuellement)

Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-Présidente

 

  • Secrétaires de séance

M. Victorin LUREL

M. Michel RAISON