Agenda du Sénat

5 juin 2018

de 9 h à 10 h 30
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PPL Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis de M. Arnaud BAZIN, rapporteur, sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy POINTEREAU, Martial BOURQUIN et plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

Salle 131
9h00
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PPL Utilsation caméras mobiles pour les autorités de sécurité publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. Dany Wattebled et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 337 (2017-2018) relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique, présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues.

Salle 216
9h00
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PPL imposer ministres des cultes de justifier d'une formation - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 30 (2017-2018) tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d'une formation les qualifiant à l'exercice de ce culte, présentée par Mme Nathalie Goulet, M. André Reichardt et plusieurs de leurs collègues.

Salle 216
9h30
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PPL équilibre territorial et vitalité démocratie locale - Examen rapport pour avis

Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 466 (2017-2018) relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur) (Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (Titre Ier) : lundi 4 juin, à 12 heures).

Salle 67
11h00
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Conférence de presse : "LÉté du Jardin du Luxembourg"

Présentation par Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation en charge de la politique événementielle, de l'édition 2018 de "L'Été du Jardin du Luxembourg", ensemble de manifestations culturelles et artistiques organisées dans le Jardin du Luxembourg (expositions : peintures, sculptures, gravures et photographies ; concerts de musique, visites du Jardin et du Palais du Luxembourg), en présence des exposants.

Orangerie du Jardin du Luxembourg
Philippe CHAUVIN : 01 42 34 20 21 | p.chauvin@senat.fr
13h00
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Entretien avec les membres du Bureau de la Commission des Affaires économiques
Présidence
13h30
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Audition de M. Jacques Fleurentin et M. Cyril Coulard
MI Développement de l'herboristerie

Audition  de M. Jacques Fleurentin, docteur ès sciences pharmaceutiques, maître de conférences à l'Université de Metz, président de la société française d'ethnopharmacologie et de M. Cyril Coulard, pharmacien herboriste, titulaire de l'Herboristerie du Père Lachaise.

Salle 263
Juliette RULLIER-MAUGÜÉ : 01 42 34 25 03 | presse@senat.fr
De 14 h 30 à 15 h 30
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Explications de vote PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire
14h30
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Présidence de séance - Explications de vote, scrutin public solennel puis proclamation du résultat

sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Hémicycle
15h00
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Visite au Sénat d'une délégation de fonctionnaires du Parlement hongrois
Pierre ALLEAUME : 01 42 34 31 71 | p.alleaume@senat.fr
De 15 h 30 à 16 heures
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Scrutin public solennel PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire
16h00
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Proclamation du résultat du scrutin PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire
16h15
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Débat sur le bilan de l'application des lois (en salle Clemenceau)
16h15
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Présidence de séance - Débat sur le bilan de l'application des lois
Salle Clemenceau
17h00
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Réunion plénière

Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport

Salle René Monory
Christian HENNEGRAVE : 01 42 34 20 43 | c.hennegrave@senat.fr
18h00
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Débat sur le transport fluvial
Eventuellement, à 18 h 00
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PPL Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Eventuellement, suite examen du rapport pour avis

Eventuellement, suite de l'examen du rapport pour avis de M. Arnaud BAZIN, rapporteur, sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy POINTEREAU, Martial BOURQUIN et plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

Salle 131
Soir
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Débat sur les conclusions du rapport : « Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité »