Agenda du Sénat

Examen des amendements de séance à l’article délégué au fond du texte de la commission des affaires économiques n° 835 (2025-2026) sur le projet de loi^[1] n° 801 (2025-2026) visant la relance et la décentralisation du logement (procédure accélérée) (Mme Sophie Primas, rapporteure pour avis)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Lundi 6 juillet à 12 heures

[1] L’article 4 a été délégué au fond par la commission des affaires économiques.

Contrôle budgétaire – communication de MM. Jean-François Rapin, Laurent Somon et Thomas Dossus, rapporteurs spéciaux, sur le soutien public à la recherche et à l’innovation dans le domaine de l’énergie nucléaire

Contrôle budgétaire – communication de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial, sur l’Institut national du cancer

Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 835 (2025-2026) pour le projet de loi n° 801 (2025-2026) visant la relance et la décentralisation du logement

Examen du rapport d'information sur "La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français" (M. Ronan Le Gleut, Mme Hélène Conway-Mouret et Étienne Blanc, rapporteurs)

Examen du rapport d'information sur : "Kazakhstan et Ouzbékistan : deux partenaires stratégiques majeurs pour la France en Asie centrale" (Mmes Valérie Boyer, Sylvie Goy-Chavent, M. Patrice Joly, Mme Evelyne Perrot et M. Guillaume Gontard, rapporteurs)

Échange de vues, en commun avec la commission des affaires sociales, sur la gestion de crise par le Gouvernement de l’épisode caniculaire :

• Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
• Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale
• Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
• Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement et ministre déléguée chargée de l’énergie

Échange de vues, conjoint avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la gestion de crise par le Gouvernement de l'épisode caniculaire, avec la participation de :

• Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature ;
• Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire ;
• M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale ;
• Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées ;
• Mme Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement et ministre déléguée chargée de l'énergie.

Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mmes Nathalie Delattre, Else Joseph et Paulette Matray, rapporteures de la mission d’information sur la gestion des monuments historiques

Examen du rapport d’information sur l’innovation thérapeutique ;

(rapporteures : Mmes Corinne Imbert, Émilienne Poumirol et Cathy Apourceau-Poly)

Examen du rapport d’information sur la protection sociale des indépendants en outre-mer ;

(rapporteurs : M. Alain Milon et Mme Annie Le Houérou)

Audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président de la mission « État efficace »