Agenda du Sénat

8 avril 2021

8h30
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Stratégie commerciale de l’UE : communication

Réexamen de la politique commerciale de l’Union européenne : communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

Salle René Monory et téléconférence
8h30
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Audition plénière de M. Jean-Yves Kerbourc'h, professeur à l'Université de Nantes, Faculté de droit et des sciences politiques

Audition de M. Jean-Yves Kerbourc'h, professeur à l'Université de Nantes, Faculté de droit et des sciences politiques dans le cadre de la mission d'information sur les nouveaux modes de travail et de management (et leur impact sur la santé au travail).

Salle Clemenceau et téléconférence
Ouvert à la presse
8h30
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Table ronde sur le bilan de l'application de la loi relative au système prostitutionnel

Table ronde sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, à l'occasion du cinquième anniversaire de cette loi

Salle Clemenceau et téléconférence
Kate DUNKLEY : 01 42 34 31 69 | k.dunkley@senat.fr
9h00
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Table ronde sur le logement indigne dans les outre-mer

Table ronde sur l'habitat indigne dans les outre-mer dans le cadre de l’étude sur le logement dans les outre-mer :

- Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques du Sénat ;

- M. Pascal Fouque, directeur de l'Agence départementale pour l’information sur le logement (ADIL) de La Réunion ;

- M. Matthieu Hoarau, directeur de l'agence Île de La Réunion / Océan Indien de la Fondation Abbé Pierre ;

- M. Jean-Max Léonard, président directeur général d'Innovation logement outre-mer (ILOM) ;

- Mme Caroline Lleu-Etheve, chargée de développement outre-mer, de l'Association nationale des compagnons bâtisseurs (ANCB) ;

- MM. Michel Pelenc, directeur général, et Kamel Senni, responsable du pôle logement d’abord ,de la fédération Solidaires pour l'habitat (SOLiHA).

Salle A263 - Commission des affaires économiques et téléconférence
Pablo-Vladimir de la BORIE de la BATUT : 01 42 34 27 92 | pv.delabatut@senat.fr
9h00
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Audition plénière - Stratégie vaccinale
  • Examen de la note scientifique "Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge" (Antoine Herth, député,rapporteur) ;
  • Audition publique sur "Les symptômes prolongés après un Covid, ou “Covid long”" (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs).
Assemblée nationale - Salle 7040 (2e sous-sol)
Bénédicte ROUGÉ : 01 42 34 46 15 | b.rouge@senat.fr
9h00
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Groupe France-Balkans occidentaux
Entretien avec S.E. Mme Natasa MARIC, Ambassadrice de Serbie en France
Salle 67
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
9h15
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« Erasmus + » : communication

Programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport : communication de Mme Colette Mélot et M. Jean Michel Arnaud

Salle René Monory et téléconférence
9h45
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Audition plénière de Mme Meleyne Rabot, directrice générale de Just Eat France

Audition de Mme Meleyne Rabot, directrice générale de Just Eat France accompagnée de M. Victor Ennouchi, directeur des opérations et de Mme Laurence Crevel, DRH, dans le cadre de la mission d'information sur les nouveaux modes de travail et de management (et leur impact sur la santé au travail).

Salle Clemenceau et téléconférence
Ouvert à la presse
10h00
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Audition de M. Jean Arthuis

Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'Euro App Mobility et du Cercle Erasmus

Salle René Monory et téléconférence
10h30
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CMP PPL Service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (texte de la commission, n° 471, 2020‑2021)

10h30
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PJL Réforme de la formation des élus locaux

- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 506, 2020‑2021)

10h30
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Audition plénière du Syndicat National des Groupements d'employeurs (SNGE)

Audition plénière de Mme Maryse Le Maux, vice-présidente, et de M. Thierry Chevalereau, vice-président, du Syndicat National des Groupements d'employeurs (SNGE)

Salle Clemenceau et téléconférence
Ouvert à la presse
11h00
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Audition plénière
MI Conditions de la vie étudiante

Table ronde « Associations et syndicats étudiants »

  • Mme Mélanie Luce, présidente de l’Union nationale des étudiant∙e∙s de France (UNEF)
  • M. Naïm Shili, président d’ Alternative étudiante (confirmé)
  • M. Jacques Smith, délégué général de l’UNI
  • M. Paul Mayaux, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et téléconférence
11h00
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Entretien avec M. Laurent Burelle, Président de l'AFEP
Présidence
Jeudi 8 avril 2021 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux
Jeudi 8 avril 2021 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité
Jeudi 8 avril 2021 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique
À 15 h 10 et le soir
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Éventuellement, suite PJL Réforme de la formation des élus locaux

- Éventuellement, suite du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021‑45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 506, 2020‑2021)

À 15 h 10 et le soir
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Suite PJL Respect des principes de la République

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (texte de la commission, n° 455 rect., 2020‑2021)

14h30
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Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l’emploi et à l’engagement des entreprises
MI Egalité des chances

Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l’emploi et à l’engagement des entreprises

Salle René Monory et téléconférence
17h00
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Assemblée parlementaire de la Francophonie
Audition par visioconférence de MM. Magnus MAGNUSSON, Chef de section par interim des sports de l’UNESCO, Philipp MULLER-WIRTH, Spécialiste du programme - éducation physique et sport de l’UNESCO et de Mme Roza RAKOTOZAFY, Présidente du Comité intergouvernemental pour l’éducation physique et le sport (CIGEPS) (sous réserve)
Téléconférence
Xavier VERGNE : 01 42 34 23 90 | x.vergne@senat.fr
Après-midi
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Visite du Groupe Hospitalier Saint Joseph Marie Lannelongue
Paris
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

M. Vincent DELAHAYE, Vice-président

Après-midi

M. Pierre LAURENT, Vice-président

Éventuellement, le soir

Mme Valérie LÉTARD, Vice-présidente

 

Secrétaires de séance
M. Joël GUERRIAU
Mme Corinne IMBERT