- Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 193, 2025-2026)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Culture (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Justice (+ article 78) (durée maximale prévisionnelle : 3 heures)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (durée maximale prévisionnelle : 5 heures)
- . Compte spécial : développement agricole et rural
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur les articles non rattachés aux crédits des missions de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (M. Jean François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt
des amendements de séance :
Mercredi 10 décembre à 11 heures
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur la mission « Culture »
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur la mission « Justice » (et article 78)
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
PLF pour 2026 - Examen des amendements de séance sur la mission « Économie » (et articles 70 et 71)
PLF pour 2026 - Examen des amendements de séance sur le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
PLF pour 2026 – Examen des amendements de séance sur la mission « Investir pour la France de 2030 »
Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote sur cette déclaration, en application de l'article 50-1 de la Constitution, portant sur la stratégie de défense nationale, les moyens supplémentaires et les efforts industriels à engager
- Président de séance
Matin
M. Xavier IACOVELLI, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat
Soir
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat