Audition de Monsieur Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du Collège de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
Entretien avec S.E. M. Rami ADWAN, Ambassadeur du liban en France
Proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la comimssion des affaires économiques)
Examen d'une proposition de résolution européenne sur la réforme de la Politique agricole commune (en commun avec la commission des affaires européennes).
Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application du principe "2 normes retirées pour 1 norme nouvelle".
Dans le cadre du projet de rapport d'information sur les violences faites aux femmes handicapées, audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes (AFFA) et du Docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue, présidente de l'association Mémoire traumatique et victimologie.
Audition de MM. Laurent Montador, directeur général adjoint, Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur adjoint des réassurances et des fonds publics, de la Caisse centrale de réassurance (CCR), dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires)
Visite organisée à la demande du Conseil d'Etat
- Audition*, ouverte à la presse, du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018 ;
- Examen de la note scientifique sur les accélérateurs de particules (Cédric Villani, député, rapporteur).
* Cette audition fera l'objet d'un enregistrement vidéo et sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr)
Entretien de Mme Hélène CONWAY-MOURET, Présidente du groupe, avec S.E. M. Elio RODRIGUEZ PERDOMO, Ambassadeur de Cuba en France
- 1 convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part (texte de la commission, n° 296, 2018-2019)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2018/994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 (texte de la commission, n° 298, 2018-2019)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (texte de la commission, n° 291, 2018-2019)
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage en présence de :
- Mme Valérie Fourneyron, présidente de l'Autorité de contrôle indépendante de l'Agence mondiale antidopage (AMA) ;
- M. Alain Calmat, président de la commission médicale du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ;
- M. Skander Karaa, conseiller spécial de la ministre des sports ;
- un représentant de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
Audition de représentants de la Fédération protestante de France : M. François Clavairoly, président, et Mme Nadine Marchand, présidente de la commission jeunesse et secrétaire générale des Éclaireuses et Éclaireurs unionistes de France (EEUF) (ouverte à la presse).
Entretien avec S.E. M. Dr. Ngosa SIMBYAKULA, Ambassadeur de Zambie en France
Entretien avec S.E. Mme Dragica PONORAC, Ambassadeur du Monténégro en France
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi (n° 214, 2018-2019) présentée par Mme Catherine Deroche et plusieurs de ses collègues visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction
mammaire en cas de mastectomie. (Mme Florence Lassarade, rapporteure) (ouverte au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs).
Audition conjointe de M. Julien TOGNOLA, chef du service de l'industrie et de M. Claude MARCHAND, chef du bureau des matériaux, à la Direction générale des entreprises.
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Suite de l'ordre du jour du matin
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur la décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup.
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU).
- Présidents de séance
Matin
M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
Puis à 16 h 15
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-Présidente
Éventuellement, le soir
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-Président
- Secrétaires de séance