Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle
Examen du rapport de Mmes Agnès Canayer et Corinne Narassiguin et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 876 (2024-2025) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en œuvre de l’accord du 12 juillet 2025, présentée par MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère (procédure accélérée)
- Ouverture de la session ordinaire 2025-2026
- Lecture d'une déclaration du Gouvernement
Audition commune, avec la commission des finances et avec la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle ;
Audition, en commun avec la commission de la culture et la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément
Audition commune, avec la commission de la culture et avec la commission des lois, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport au Parlement sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et les trois rapports thématiques publiés simultanément
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Jean-Michel ARNAUD, Secrétaire du Sénat
M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat