Audition UIP-ONU par visioconférence
Dans le cadre de la mission sur les nouveaux modes de travail et de management menés par Mme Martine Berthet, MM. Michel Canévet et Fabien Gay, audition de la Fondation "Travailler autrement" (en attente de confirmation)
1ère partie de session de l’APCE du 25 au 29 janvier 2021 : communication de M. Alain Milon
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant diverses mesures de justice sociale (n° 319, 2019-2020) .
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil nationale d'évaluation des normes (CNEN), dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Table ronde sur la situation du logement à Mayotte dans le cadre de l'étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :
- Mme Raissa Andhum, vice-présidente du conseil départemental, en charge de l'aménagement et du développement durable ;
- MM. Rachadi Saindou, président, Salim Boinaidi, vice-président en charge du logement, et Mme Emmanuelle Martin, directrice générale adjointe en charge de l'aménagement, Communauté d'agglomération Dembéni - Mamoudzou (CADEMA) ;
- M. Olivier Kremer, directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DEAL) de Mayotte ;
- MM. Yves-Michel Daunar, directeur général, et Clément Guillermin, directeur de la stratégie et des opérations, de l’Établissement public foncier de Mayotte (EPFAM) ;
- M. Ahmed Ali Mondroha, directeur général de la Société immobilière de Mayotte (SIM) ;
- MM. Nizar Assani Hanaffi, président, et Ahmed Fadhul Mohamed Soilihi, vice-président, du comité territorial Action Logement de Mayotte.
Audition publique, ouverte à la presse et aux questions des internautes, sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage.
8e réunion du groupe de contrôle parlementaire conjoint (GCPC/JPSG) d’Europol les 1er et 2 février 2021 : communication de M. Ludovic Haye
Dans le cadre de la mission sur les nouveaux modes de travail et de management menés par Mme Martine Berthet, MM. Michel Canévet et Fabien Gay, table ronde en présence de chefs d’entreprise :
- Mme Emmanuelle Legault, PDG de Cadiou (Finistère) ;
- M. Joseph Bertin, PDG de Tokai carbone (Savoie) ;
- M. Franck Deveughele, Fondateur et Président de Clef Job (Seine-Saint-Denis) ;
- M. Thierry Turmeau, Gérant de l’entreprise In Extenso Social Centre-Ouest (Indre-et-Loire).
Audition de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'Université de Nantes, sur l'évolution du droit applicable aux collectivités territoriales
- 1 convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre États membres de l'Union européenne (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 360, 2020‑2021)
- Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (texte de la commission, n° 357 rect., 2020‑2021)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (texte de la commission, n° 353, 2020-2021)
- Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection du Président de la République (texte de la commission, n° 355, 2020‑2021)
- Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (texte de la commission, n° 357 rect., 2020‑2021)
Audition du Dr Palamagamba KABUDI, Ministre des affaires étrangères, de la coopération est-africaine, des relations régionales et internationales de la République Unie de Tanzanie
Annexe de la Bibliothèque
Entretien avec S.E. Mme Véronique VOULAND-ANEINI, Ambassadrice de France en Jordanie, sur l’actualité de la Jordanie
- Président de séance
Matin
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président
Après-midi
Mme Pascale GRUNY, Vice-président
Éventuellement, soir
M. Georges PATIENT, Vice-président
Secrétaires de séance
M. Joël GUERRIAU
M. Jacques GROSPERRIN