Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : communication de Mme Marta de Cidrac et M. Jean-Yves Leconte
Examen de la note scientifique sur les neurotechnologies (Patrick Hetzel, député, rapporteur)
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, table ronde avec des associations féministes engagées dans la lutte contre la prostitution et la pornographie.
Examen de la note scientifique sur les neurotechnologies (Patrick Hetzel, député, rapporteur)
Table ronde sur l’analyse économique du déficit commercial français, en présence des intervenants suivants :
- M. Patrick Artus, économiste ;
- M. Marc Touati, économiste, président-fondateur du cabinet ACDEFI ;
- Mme Isabelle Braun-Lemaire, directrice générale des Douanes ;
- M. Pedro Novo, directeur exécutif en charge de l'Export de Bpifrance.
(en cours d'organisation)
Audition dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Dominique Vienne, président du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) de La Réunion, co-président du groupe de travail « France maritime » de l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER) de France ;
- M. Julien Bluteau, délégué général du CESER de France.
Examen du rapport d'information sur "numérique, protection des populations et collectivités territoriales"
- Examen d'une demande de la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat, en application de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58‑1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qu'il lui confère, pour une durée de six mois, les prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour mener une mission d'information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (texte de la commission, n° 339, 2021‑2022)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne (texte de la commission, n° 295, 2021‑2022)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte (texte de la commission, n° 300, 2021‑2022) et proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte (texte de la commission, n° 301, 2021-2022)
Audition de M. Bernard Arnault, président-directeur général du groupe Louis Vuitton-Moët-Hennessy (LVMH)
Présentation à la presse par M. Antoine LEFÉVRE, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Jean-Yves ROUX des conclusions de leur rapport "Territoires connectés et protection des populations : les élus, inventeurs de solutions", fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, présidée par Mme Françoise GATEL.
Accessible aux journalistes titulaires d'une carte de presse en cours de validité et dans le respect des conditions sanitaires en vigueur, sur accréditation préalable et dans la limite des places disponibles en précisant le format choisi ("présentiel" ou visioconférence") : presse@senat.fr
- Président de séance
Matin
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Pierre LAURENT, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Esther BENBASSA, Secrétaire du Sénat
M. Pierre CUYPERS, Secrétaire du Sénat