9h00
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Programme de travail de la Commission européenne pour 2022: proposition de résolution européenne de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Programme de travail de la Commission européenne pour 2022: proposition de résolution européenne de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Salle A120 - 1er étage Est et téléconférence
9h00
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Audition plénière - Pornographie
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) (ex-CSA).
Salle A263 - Commission des affaires économiques et téléconférence
9h00
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Audition plénière - Transmission d'entreprise
Table ronde sur "Les enjeux généraux de la transmission perçus par les entreprises", en présence des intervenants suivants :
- Mme Bénédicte Caron, vice-présidente en charge des Affaires économiques de la CPME ;
- M. Christian Geissmann, trésorier de la CCI Alsace-Métropole, représentant CCI France ;
- M. Philippe d’Ornano, co-président du METI, président du directoire de Sisley ;
- Un représentant du MEDEF.
Salle Médicis et téléconférence
Ouvert à la presse
9h30
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Table ronde "câbles sous-marins" - Stratégie nationale maritime et outre-mer
Table ronde sur les câbles sous-marins dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Alain Biston, président d'Alcatel Submarine networks ;
- M. Stéphane Lelux, président du groupe Tactis - Innopolis ;
- Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'université Jean Moulin Lyon 3 ;
- M. Jean-Luc Vuillemin, vice-président exécutif d'Orange Marine, accompagné de Mme Carole Gay, responsable des relations institutionnelles.
Salle Clemenceau (écran) et téléconférence
9h30
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Audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap
Audition publique sur les progrès récents des technologies au
service de la prise en charge du handicap
Téléconférence
De 10 h 30 à 13 h 30
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PPL Combattre le harcèlement scolaire
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire (texte de la commission, n° 324, 2021-2022)
10h30
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Audition plénière - Transmission d'entreprise
Table ronde sur le thème "Les enjeux spécifiques de la transmission perçus par les experts", en présence des intervenants suivants :
- Jean-François Desbuquois,avocat fiscaliste, membre du Cercle des fiscalistes ;
- M. Bernard Fraioli, président de l'association Cédants et Repreneurs d'Affaires (CRA) ;
- M. Alain Tourdjman, directeur des Etudes économique et de la Prospective du groupe Banque Populaire Caisse d’Épargne (groupe BPCE) ;
- un représentant de la Direction générale des entreprises (DGE).
Salle Médicis et téléconférence
Ouvert à la presse
10h30
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Audition plénière
Audition de Mme Sophie Guinoiseau, présidente, et du Dr Jean-François Ricono, vice‑président de la Fédération nationale des établissements de santé de proximité.
Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
10h30
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Audition plénière
Audition commune de représentants de formes d’exercice regroupé :
- Dr Pascal Gendry, président d’Avenir des équipes coordonnées (AVECsanté)
- Dr Claude Leicher, président de la Fédération nationale des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)
- Dr Hélène Colombani, présidente de la Fédération nationale des centres de santé.
Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
10h30
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Audition plénière
CE Concentration dans les médias
Salle A245 - 2ème étage Ouest
11h30
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Audition plénière de Mme Florence GÉRARD-CHALET, directrice générale, et de M. François-Xavier POURCHET, directeur général adjoint (EPIDE)
Audition de Mme Florence GÉRARD-CHALET, directrice générale de l’Établissement pour l’insertion dans l’emploi (ÉPIDE), et de M. François-Xavier POURCHET, directeur général adjoint.
Salle René Monory et téléconférence
14h30
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Tables rondes Jeux Olympiques Paris 2024 : "Comment valoriser nos athlètes et nos territoires" ?
14 h 30 - Introduction des débats – M. Gérard Larcher, président du Sénat
14 h 40 - M. Tony Estanguet, président du comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques
14 h 55 – 1ère table ronde - Quelle place pour les collectivités territoriales dans l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 ?
16 h 15 – 2ème table ronde – Quelle gouvernance pour le sport de haut niveau pour réussir les jeux olympiques et paralympiques de 2024 ?
Salle Clemenceau
Ouvert à la presse
15h00
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PPL Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation
- Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation, présentée par Mme Samantha CAZEBONNE (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 316, 2021‑2022)
15h00
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Éventuellement, suite PPL Combattre le harcèlement scolaire
- Éventuellement, suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire (texte de la commission, n° 324, 2021-2022)