Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Clarifier le déploiement de la production d'énergie solaire sur le territoire

1ère lecture

M. Michel MASSET

auteur de la proposition de loi

10'
M. Yves BLEUNVEN

rapporteur de la commission des affaires économiques

10'
Mme Maud BREGEON

ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et chargée de l'énergie
1. M. Yannick JADOT

(GEST)

4'
2. Mme Nathalie DELATTRE

(RDSE)

4'
3. M. Guislain CAMBIER

(UC)

6'
4. M. Cyril PELLEVAT

(Les Indépendants)

6'
5. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

5'
6. M. Bernard BUIS

(RDPI)

4'
7. M. Christian REDON-SARRAZY

(SER)

6'
8. M. Gérard LAHELLEC

(CRCE-K)

4'
9. M. Louis-Jean de NICOLAY

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. BLEUNVEN (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 10 rect.
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. PARIGI
  
  Sort : Retiré
- S/Amt n° 11
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. OUIZILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)
  
  Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 2 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 3 rect. quinquies

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. OUIZILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BLEUNVEN (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° 4 rect. quinquies

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. OUIZILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BLEUNVEN (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. BLEUNVEN (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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