Agenda du Sénat

Examen du rapport pour avis de M. Jérôme BASCHER, rapporteur, sur la proposition de loi n° 179 (2019-2020) relative aux Français établis hors de France, déposée par M. Bruno RETAILLEAU et plusieurs de ses collègues

Délai limite pour le dépôt des amendements : Vendredi 28 février 2020, à 12 heures

Audition de M. Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur la prise en charge de l’insuffisance rénale chronique terminale.

Audition de MM. Guillaume Faury, président exécutif, et Antoine Bouvier, directeur de la stratégie et des affaires publiques d’Airbus.

Audition conjointe sur la recherche : « Quel rôle pour la Science et les chercheurs dans la société d’aujourd’hui ? », en présence de Mme Barbara Cassin, philosophe, directrice de recherche au CNRS et membre de l’Académie française, M. Serge Haroche, physicien, professeur honoraire au Collège de France, prix Nobel de physique, et M. Bernard Stiegler, philosophe, président de l’Institut de recherche et d’innovation.

Examen du rapport de Mme Dominique Estrosi Sassone et Mme Valérie Létard et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 163 (2019‑2020), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l’offre de logements accessibles aux Français.

Communication de M. Vincent ÉBLÉ, président, sur l’activité d’organismes extérieurs au Parlement (OEP) dont certains sénateurs de la commission sont membres

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 339 (2019-2020) visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires

Audition commune d’économistes sur le projet de loi instituant un système universel de retraites (A.N., XV^e lég., n° 2623 rectifié)  :

·        M. Philippe Askenazy, directeur de recherche au CNRS ;

·        M. Hervé Boulhol, responsable retraites à la direction de l’emploi et des politiques sociales de l’OCDE ;

·        M. Antoine Bozio, directeur de l’Institut des politiques publiques (IPP).

Audition du Colonel Michel Goya, auteur du blog "La voix de l'Epée", de M. Mathieu Pellerin, chercheur spécialiste du Sahel (International crisis group) et du Dr Yvan Guichaoua, enseignant-chercheur à Brussels School of International Studies (Université du Kent), sur le Sahel.

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 338 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire ;

Audition de M. Rémy WEBER, président du directoire de La Banque Postale

Nomination de rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif au centre culturel algérien en France, de l’accord relatif à l’école internationale algérienne de Paris, de l’accord relatif au lycée international Alexandre Dumas à Alger, et de l’avenant à l'accord du 16 juillet 2006 relatif à l'ouverture, à Alger, d'une école primaire destinée à la scolarisation d'enfants de cadres d'expatriés d'entreprises (sous réserve de son dépôt) ;

Nomination de rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (sous réserve de son dépôt).

Examen du rapport de Mme Jacky Deromedi et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 179 (2019-2020) relative aux Français établis hors de France, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues

Audition de M. Sébastien Leloup, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM).

Audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, MM. Sylvain GRANGER, directeur de la direction des projets de déconstruction et déchets du groupe EDF, et Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat du ministère de la transition écologique et solidaire, pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur l’arrêt et le démantèlement des installations nucléaires civiles

Audition de M. Bernard Emié, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE), sur l'état de la menace. (Cette audition se déroulera à huis clos, le compte rendu ne sera pas publié.)