Audition d’Elisabeth Borne, ministre de l’Éducation nationale
Examen de la note scientifique sur les réseaux électriques (Jean-Luc Fugit, député, Daniel Salmon, rapporteurs)
Examen du rapport sur les protéines et l’alimentation (Philippe Bolo, député, Arnaud Bazin, sénateur, rapporteurs)
Jeudi 5 juin 2025 à 9 h 30, Dominique Estrosi Sassone, présidente, et Sébastien Pla, rapporteur, présentent à la presse les conclusions de leur rapport sur la proposition de loi présentée par Hubert Ott, député (Les Démocrates - Haut-Rhin) instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées.
En savoir plus :
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr) dès que possible et avant le mercredi 4 juin à 17 heures (dernier délai) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant le format choisi : “présence” ou “visioconférence”.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées (texte de la commission, n° 647, 2024-2025)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu'habitation en habitations (texte de la commission, n° 643, 2024-2025)
Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Audition de M. Matthieu Rouveyre, avocat en droit public, auteur de la thèse : "Contribution à une redéfinition de l’autonomie financière des collectivités territoriales"
Audition de M. Laurent Martel, directeur de la législation fiscal et Mme Ève Perennec-Segarra, sous-directrice de la fiscalité locale
- Président de séance
Matin
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Jean-Michel ARNAUD, Secrétaire du Sénat
Mme Véronique GUILLOTIN, Secrétaire du Sénat