Audition de Mme Virginie Magnant, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales sur le sujet des effectifs départementaux et du droit de dérogation des directeurs généraux des agences régionales de santé
Table ronde : « Regards croisés allemand et polonais sur les grands dossiers européens », avec la participation de think tanks représentés par :
- Dr Melchior Szczepanik, directeur du bureau de Bruxelles, Polski Instytut Spraw Międzynarodowych (PISM) ;
- M. Jacob Ross, chercheur, Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (DGAP).
Audition de MM. Pierre Rosanvallon, professeur honoraire au Collège de France, David Chavalarias, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et Antoine Bayet, directeur éditorial de l’Institut national de l’audiovisuel (INA), sur le rapport à l’autorité et à la vérité à l’horizon 2050
- Proposition de loi organique portant renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire, présentée par Mme Dominique VÉRIEN (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 345, 2025-2026)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (texte de la commission, n° 353, 2025-2026)
Audition de M. Jean-François Loiseau, Président de l’Association nationale des industries alimentaires (Ania), accompagné de M. Maxime Costilhes, directeur général, de Mme Marie Buisson, directrice du pôle juridique et compétitivité, et de M. Pierre-Marie Decoret, secrétaire général et directeur économie
Audition de M. Nicolas Facon, Président directeur-général de l'Institut de liaisons et d’études des industries de consommation (Ilec), accompagné de M. Daniel Diot, Secrétaire général, Mme Karine Ticot, Responsable des études et M. Cyril Davidoff, Directeur du pôle commercial
Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale, M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l’élève et des établissements et Mme Stéphanie Gutierrez, adjointe au sous-directeur de l’inclusion scolaire et de la vie des établissements, de la direction générale de l’enseignement scolaire du ministère de l’éducation nationale
Audition de M. Vincent Bouvier, préfet, ancien directeur et délégué général à l’outre-mer (2009-2013), Mme Sophie Brocas, préfète de la région Centre‑Val de Loire, préfète du Loiret, ancienne directrice générale des outre-mer (2020-2023) (en visioconférence), et M. Olivier Jacob, préfet, conseiller « outre‑mer » à la présidence de la République, ancien directeur général des outre‑mer (2023‑2025)
Audition de Mme Marine Camiade, directrice des affaires financières du ministère de l’éducation nationale
Audition de MM. Yann Bérard, maître de conférences en science politique à l’Université des Antilles (en visioconférence), Justin Daniel, professeur émérite de science politique à l’Université des Antilles (en visioconférence), Mme Carine David, professeur des universités en droit public à l’Université d’Aix‑Marseille, et M. Yannick L’Horty, professeur des universités en sciences économiques à l’Université Gustave Eiffel, sur le thème : « L’action publique en outre-mer et la résorption des inégalités »
- Président de séance
Matin
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat