Agenda du Sénat

13 février 2019

8h30
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France-Canada

Entretien avec S.E. Mme Isabelle HUDON, Ambassadrice du Canada en France

Delphine BERT : 01 42 34 23 46 | d.bert@senat.fr
9h30
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Audition sur les conservatoires

Audition conjointe  sur les conservatoires, en présence de :
-    Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, et M. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics,
-    M. Maxime Leschiera, Président de l'association Conservatoires de France,
-    Mme Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC),
-    Mmes Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente.

Salle Clemenceau
9h30
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Les effets du titre Ier de la loi EGALIM sur les négociations commerciales en cours - Table ronde

Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de :
- M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD) ;
- M. Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc ;
- M. Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires.

Salle Médicis
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
9h30
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Audition du général Michel Friedling

Audition du général Michel Friedling, commandant du Commandement interarmées de l'Espace.

Salle René Monory
9h30
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Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement

Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (ouverte à la presse).

Salle 131
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
9h30
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PPL renforcer prise en charge des cancers pédiatriques - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi (n° 167, 2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (Mme Jocelyne Guidez, rapporteure).

Salle 213
9h45
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PJLO statut autonomie Polynésie et PJL dispositions institutionnelles Polynésie - Examen amendements texte commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 294 (2018-2019) de la commission sur le projet de loi n° 198 (2018-2019) portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et sur le texte n° 293 (2018-2019) de la commission sur le projet de loi n° 199 (2018-2019) portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française (procédure accélérée) (rapporteur : M. Mathieu Darnaud).

Salle 216
9h45
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PPL délai intervention juge libertés et détention en rétention administrative Mayotte - Examen amendements texte commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 291 (2018-2019) de la commission sur la proposition de loi n° 277 (2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (rapporteur: M. Thani Mohamed Soilihi).

Salle 216
9h45
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PPL encadrer démarchage téléphonique et lutter contre appels frauduleux - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. André Reichardt et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 183 (2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux.

Salle 216
10h00
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PPL visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 234 (2018-2019) de M Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, visant à faciliter le désenclavement des territoires (M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur).

Salle 67
10h45
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Enjeux de la présidence française du Conseil de sécurité - Audition de M. Alexis Lamek

Audition de M. Alexis Lamek, directeur des Nations unies au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur les enjeux de la présidence française du Conseil de sécurité en mars 2019.

Salle René Monory
À 14 h 30 et le soir
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PJLO PJLO Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et PJL PJL Dispositions institutionnelles en Polynésie française

- Projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 294, 2018-2019) et projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 293, 2018-2019)

15h00
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Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances dommages et de responsabilité à la Fédération française de l'assurance

Audition de M. Stéphane PÉNET, directeur des assurances de dommages et de responsabilité à la Fédération française de l'assurance (ouverte à la presse).

Salle René Monory
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
Mercredi 13 février 2019 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2018/994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976
Mercredi 13 février 2019 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte
15h45
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Audition de M. Jean Merlet-Bonnan, avocat associé au cabinet Exème Action

Audition de M. Jean Merlet-Bonnan, avocat associé au cabinet Exème Action (ouverte à la presse).

Salle René Monory
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
17h00
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PJL d'orientation des mobilités - Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre

Audition  de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports, sur le projet de loi d'orientation des mobilités 'ouverte au public et à la presse).

Salle Médicis
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
17h00
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France-Tunisie

Entretien avec S.E. M. Olivier POIVRE D'ARVOR, Ambassadeur de France en Tunisie

Salle 245
Youssef MENIAR : 01 42 34 24 38 | y.meniar@senat.fr
18h30
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Remise des Insignes d'Officier de la Légion d'Honneur à M. Jean-Louis Schroedt-Girard, Secrétaire général du Sénat
Présidence
Après-midi
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Auditions de M. Pourquery de Boisserin et de Mme Berthelot
Groupe de suivi "Brexit"
20h00
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France-Maroc

Réunion du Bureau du groupe à l'Ambassade du Maroc

Pierre ALLEAUME : 01 42 34 31 71 | p.alleaume@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Après-midi

M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-Président

Soir

M. David ASSOULINE, Vice-Président

 

  • Secrétaires de séance

M. Dominique de LEGGE

M. Éric BOCQUET