à 8 heures 30 : examen du rapport d’information sur les enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l’UE (2028-2034)
Matinée de sensibilisation sur la simplification des normes pesant sur les collectivités territoriales
Table ronde sur le thème « Les entreprises irriguent l’économie
française », avec la participation de :
- M. Julien FAUCOGNEY, président de CATTINAIR ;
- M. Julien TUFFERY, président de Atelier TUFFERY ;
- Un(e) économiste (nom à confirmer).
2. Questions diverses.
à 9 heures 45 : dans le cadre de la mission d'information sur les filières économiques d'avenir pour les outre-mer, table ronde sur l'économie bleue
- Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté, présentée par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 372, 2025-2026)
- Proposition de loi visant à réduire les retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d'entreprises, présentée par M. Olivier RIETMANN (texte de la commission, n° 377, 2025-2026)
- Proposition de loi visant à permettre le remboursement des honoraires d'expert-comptable aux candidats, présentée par Mme Muriel JOURDA, MM. Mathieu DARNAUD, Patrick KANNER, Hervé MARSEILLE, Claude MALHURET, François PATRIAT, Mmes Cécile CUKIERMAN, Maryse CARRÈRE et M. Guillaume GONTARD (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 382, 2025-2026)
- Projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre pour l’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude fiscales (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 370, 2025-2026)
Audition de Mme Axelle Davezac, directrice générale de la Fondation de France
Audition commune de MM. Emmanuel Guichard, délégué général, et Xavier Guéant, directeur juridique, économique et commercial, de la fédération des entreprises de la beauté et de Mme Virginie d'Enfert, déléguée générale de la fédération de l'hygiène et de l'entretien responsable
Audition de Mme Céline Brucker, direcrice générale de L'Oréal France
Audition de MM. Thibaut de Saint Pol, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et Charles-Aymeric Caffin, chef du bureau du développement de la vie associative du ministère de la jeunesse et de la vie associative
Audition de M. Dominique Vienne, président de CESER de France, président du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) de La Réunion (en visioconférence)
Audition de Mmes Justine Boniface, sous-directrice des affaires financières et générales et Léa Morgant, cheffe de la mission du mécénat du ministère de la culture
Audition de MM. Abdou Dahalani, président du Conseil économique, social et environnemental de Mayotte (CESEM) (en visioconférence), Franck Krivsky, premier vice‑président du Conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l’éducation (CESECE) de Guyane (en visioconférence), et Christophe Wachter, président du Conseil économique social et environnemental régional (CESER) de Guadeloupe (en visioconférence)
- Président de séance
Matin
M. Xavier IACOVELLI, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Soir
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat