Agenda du Sénat

Proposition de résolution européenne de M. Bruno Retailleau relative à un appui européen à un mécanisme de justice transitionnel en Irak : rapport de M. Jean Bizet.

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique n° 198 (2018-2019) portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (procédure accélérée) et sur le projet de loi n° 199 (2018-2019) portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française (procédure accélérée).

Examen du rapport d'information sur l'amélioration de l'efficacité des fiches S (rapporteur : M. François Pillet).

Communication sur la mission de contrôle et de suivi de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (rapporteur : M. Marc Philippe Daubresse).

Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur la compétitivité des ports maritimes, autour de :
- M. Michel Neugnot, Président de la commission Transports et Mobilité de Régions de France ;
- M. Hervé Martel, Président d'Union des ports de France (UPF) ;
- M. Jean-Marc Roué, Président d'Armateurs de France ;
- M. Nicolas Trift, Sous-directeur des ports et du transport fluvial (DGITM), Ministère de la transition écologique et solidaire.

Examen du rapport et du texte proposés par la commission pour le projet de loi n° 710 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (M. Hugues Saury, rapporteur).

Examen du rapport et du texte de la commission pour le projet de loi n° 130 (2018-2019) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (M. Rachel Mazuir, rapporteur).

Audition M. Janis Sarts, directeur du Centre d'excellence pour la communication stratégique de l'OTAN.

Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des Sports.

Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du Conseil supérieur des programmes (un siège à pourvoir).

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 705 (2017-2018) de M. David Assouline et plusieurs de ses collègues tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse.

Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2019 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2019 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. François de Rugy, Ministre d'État, Ministre de la transition écologique et solidaire, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (ouverte au public et à la presse).

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (ouverte au public et à la presse).

Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales, sous réserve de son dépôt.

Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et des membres français du Parlement européen